 | Pierre Marius Dieudonné Mestre - 1899 - عدد الصفحات: 464
...CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède... | |
 | Eugène Moreau - 1902 - عدد الصفحات: 478
...préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif... | |
 | 1903 - عدد الصفحات: 510
...dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - عدد الصفحات: 76
...armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
 | comte Adrien de Plancy - 1904 - عدد الصفحات: 1152
...CBBTBT. » Frirait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. « A. Bayonne, le 30 mai 1806. » NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit; » M. de Piancy, préfet du département de la... | |
 | 1904 - عدد الصفحات: 552
...évictions, aliénations, et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléonle-Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand maréchal du Palais, Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Oudheidskundige Kring der Stad en des Voormaligen Lands van Dendermonde - 1905 - عدد الصفحات: 336
...être célébrées à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté Napoléon le Grand, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin ; Le Maire de la commune de Wetteren ; Vu le Déeret Impérial du l'.) Février 18t)6, portant que... | |
 | Eugene Lomier - 1905 - عدد الصفحات: 572
...destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
 | 1906 - عدد الصفحات: 1024
...au rang des écoles secondaires : « Au Palais impérial de Bordeaux, le 3 août 1808. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin ; « Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : 1 Voir précédemment les états... | |
 | 1907 - عدد الصفحات: 432
...lieu à titre provisoire par un arrêté du Ministre, qu'un décret venait confirmer : « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, avons décrété et décrétons... M. Caron est nommé professeur de 1" et de 2n classes... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
