| 1905 - عدد الصفحات: 754
...fait sentir; et pour les rivières où il n'ya pas de marée, jusqu'à l'endroit où les bâtiments de mer peuvent remonter; 3° Ceux qui naviguent sur...allèges, bateaux et chaloupes dans les rades et dans les rivière s jusqu'aux limites ci-dessus indiquées ; •4° Les matins étiangers admis à domicile... | |
| Fernand Gerbaux - 1907 - عدد الصفحات: 862
...toute autre qualité; la navigation et la pèche en mer, sur les cotes ou jusque dans les rivières où remonte la marée; et pour celles où il n'ya pas de marée , jusqu'à l'endroit où les bâtiments de mer peuvent remonter; le service sur les palaches, les bacs et bateaux ou chaloupes dans... | |
| Prosper Antoine Joseph Marie Poullet (vicomté), vicomte Prosper Poullet - 1907 - عدد الصفحات: 1002
...profession qui naviguaient sur les bâtiments de commerce et ceux qui faisaient " la navigation de la pêche de mer sur les côtes ou dans les rivières jusqu'où remonte la marée „ (art. 2). Les inscrits étaient distribués en quatre classes : !• les célibataires ; 2° les... | |
| Julien Bonnecase - 1923 - عدد الصفحات: 786
...dans l'armée navale ou sur les bâtiments de commerce; 2° ceux qui font la navigation ou la pêche de mer sur les côtes ou dans les rivières jusqu'où...celles où il n'ya pas de marée jusqu'à l'endroit oi les bâtiments de mer peuvent remonter; 3° ceux qui naviguent sur les pataches, allèges bateaux... | |
| 1862 - عدد الصفحات: 1016
...sur les bâtiments de commerce; 2° ceux qui font la navigation ou la pêche de mer, sur les.côtcs ou dans les rivières jusqu'où remonte la marée; et pour celles où il j>'ya pas de marée, jusqu'à l'endroit où les bâtiments de mer peuvent remonter; 3" ceux qui naviguent... | |
| France - 1834 - عدد الصفحات: 416
...de l'équipage en qualité d'officiers ou dans toute autre qualité ; la navigation et la pêche en mer , sur les côtes ou dans les rivières , jusqu'où...il n'ya pas de marée, jusqu'à l'endroit où les bàtimens de mer peuvent remonter; le service sur les pataches, lés bacs et bateaux ou chaloupes dans... | |
| |