...vainqueurs des préjugés, destructeurs drs tyrans. Aa-dessnos, dans on curtoocne surmonté d'une couronna : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon poovoir la conslitotion décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. 829. VENTE...

...Constitution , quelqu'un propose d'imiter Louis XVI , en prêtant à l'instant ce serment civique : « Je jure « d'être fidèle à la Nation, à la loi...de maintenir « de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'As« semblée Nationale et acceptée par le Roi. » — Et chaque Député vient...

...par le Roi , tous ses membres prêteraient, par l'appel nominal, le serment civique, ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le président Bureaux de Pusy fut chargé...

...je puis le dire, je portais dans mon cœur ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (*). » Lorsque, le 7 août 1790, Boucher-d'Argis,...

...(du diocèse pour les évéques) de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée, par le roi. » On conçoit que le serment à celle...

...conditions que de axer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation^ à la loi et...l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 179Î. VI. La qualité de citoyen français se perd : — 1° Par la naturalisation en pays étranger;...

...dont la conduite m'a « été ou nie sera confiée par l'Église ; d'être fidèle à la nation, à la « loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir, en tout ce qui « est de l'ordre politique, la constitution décrétée par l'assemblée « nationale,...

...nul ne serait admis à une fonction publique sans avoir fait le serment civique , ainsi conçu : « Je « jure d'être fidèle à la nation, à la loi...de maintenir « de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée « nationale , et acceptée par le roi. » Alors commença la longue comédie...

...marches de l'autel et prêta le serment décreté par l'assemblée nationale et accepté par le roi. « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi, de protéger , conformement aux lois,...

...nul ne serait admis à une fonction publique sans avoir fait le serment civique, ainsi conçu : « Je « jure d'être fidèle à la nation, à la loi...de maintenir « de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée « nationale, et acceptée par le roi. » Alors commença la longue comédie...