 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1852 - عدد الصفحات: 712
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruciion, seront envoyés aux corps administratifs, aux municipalités,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1852 - عدد الصفحات: 776
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 15. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoyés aux corps administratifs, aux municipalités,... | |
 | Désiré Dalloz - 1852 - عدد الصفحات: 710
...d'instruction publique e;t chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec, une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages 1rs plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoyés aux corps administratifs,... | |
 | 1885 - عدد الصفحات: 602
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. ART. Xin. Le nouveau calendrier sera envoyé à toutes les municipalités, aux corps administratifs,... | |
 | Société de l'histoire de la révolution française - 1885 - عدد الصفحات: 646
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. ABT. XIII. Le nouveau calendrier sera envoyé à toutes les municipalités, aux corps administratifs,... | |
 | France. Convention nationale. Comité de salut public - 1889 - عدد الصفحات: 606
...Lille le 26 octobre 1792, est adressée saux citoyens administrateurs des départements, des districts, aux municipalités, aux tribunaux, aux juges de paix, et à tous les citoyens des départements du Nord, du Pasde-Calais et de l'Aisne». Les commissaires leur recommandent... | |
 | Tiemen De Vries - 1899 - عدد الصفحات: 734
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats Ie nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoyés aux corps administratifs, aux municipalités,... | |
 | 1906 - عدد الصفحات: 818
...publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une inslruclion simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. RÉPUBLICAIN ET GRÉGORIEN f sociétés populaires. Le conseil exécutif provisoire les fera passer... | |
 | Société archéologique du midi de la France - 1907 - عدد الصفحات: 372
...Comité d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. « Le Comité fera placer, au milieu du lieu des séances, une pendule d'après le nouveau calendrier.... | |
 | France. Assemblée nationale - 1910 - عدد الصفحات: 1022
...d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. Art. 13. < Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoyés aux corps administratifs,... | |
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Le comité d'instruction publique est chargé de faire imprimer en différents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 
