 | Vincent-Pierre Comiti - 2002 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 436
...paternel, et de son attention pour tout ce qui peut contribuer à leur soulagement et à leur conservation, ouï le rapport du sieur Turgot, etc. Le roi étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ; qu'au lieu de sept cent quarantedeux petites boîtes de remèdes, et trente-deux grandes qui étoient... | |
 | 1888 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 422
...députés des villes que propriétaires habitans des campagnes. A quoi voulant pourvoir : Ouï le rapport ; le Roi étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit : ARTICLE PREMIER. Il sera formé dans la généralité de Moulins, une assemblée composée de dix... | |
 | France - 1776 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...mais pour en détruire, autant qu'il est possible, ; nites les semences. A quoi désirant pourvoir : ouï le rapport du sieur Turgot, etc. Le roi étant en son conseil, ordonne que l'arrêt du 18 décemlire 1774 sera exécuté selon sa forme et teneur : et sa majesté... | |
 | France - 1824 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 544
...ouï le rapport du sieur Lambert, conseiller -d'e'tat ordinaire, contrôleur général des finances; le Roi étant en son Conseil , a ordonné et ordonne ce qui suit : Art. itr. La commission extraordinaire établie en la ville de Valence, et les subdélégations qui... | |
 | 1892 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 270
...le rapport du sieur Joly de Fleury, conseiller d'état ordinaire et au conseil royal des finances : Le roi, étant en son conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit : » Article premier: 11 sera procédé au dessèchement des marais situés au-dessus et au-dessous... | |
 | 1914 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 930
...régiment, qui est établit à Paris, pour la joindre au quartier ci-après destiné au dit bataillon, le Roi étant en son Conseil a ordonné et ordonne ce qui suit : Art. 1. Il sera construit à l'emplacement désigné sur les flancs -de la caserne établie à Courbevoie,... | |
 | ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 572
...sieur de Laverdy , conseiller - ordinaire et au conseil royal , contrôleur- genéral des finances , le roi étant en son conseil , a ordonné et ordonne ce qui suit : ARTICLE PREMIER. Il sera établi à la Rochette , près Melun , une pépinière de plants forestiers... | |
 | France. Ministère de l'éducation nationale - 1902 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1010
...reglemeiis particuliers qu'elle, juge convenable aux circonstances : Fait considéré, oui ce rapport et le roi étant en son conseil a ordonné et ordonne ce qui suit : ARTICLK PRKU1KR L'école de dessein et de géométrie pratique formée depuis quelques années, dans... | |
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A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport, le Roi, étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: art. 
