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" Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son Conseil que... "
Œuvres de Turgot: classee par ordre de matieress, avec les notes de Dupont ... - ÇáÕÝÍÉ 340
龂 Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1844
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Acta historica res gestas Poloniae illustrantia ab anno 1507 usque ..., ÇáãÌáÏ 5

1881 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 516
...siç z kopiq *) dokumentu nastçpujacej tresci : cArrêt demandé par M. de Mors\tyn. (ucvi, 66) SLIT ce qui a été représenté au Roi étant en son conseil par le sieur comte de Morstin grand-Trésorier de Pologne, tant au nom et en qualité d'Ambassadeur extraordinaire...

L'instruction publique et la Révolution

Albert Duruy - 1882 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 576
...habitants. • (Albert Babeau : l'École de village pendant la Re'volution.) 1. Témoin ce document : « Sur ce qui a été représenté au roi étant en son Conseil que l'instruction des enfants a toujours été jugée si importante, que de tout temps les lois civiles...

L'administration de l'agriculture au controle général des finances (1785-1787)

France. Administration de l'agriculture, 1785-1787, Henri Pigeonneau, Alfred de Foville - 1882 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 558
...rapport à M. le Contrôleur général qui est aussi transcrit à la suite. Projet d'arrêt du Conseil. Sur ce qui a été représenté au Roi, étant en son Conseil, que la rareté des fourrages causée par la sécheresse de l'année dernière avait diminué l'abondance...

L'administration de l'agriculture au controle général des finances (1785-1787)

France. Administration de l'agriculture, 1785-1787, Henri Pigeonneau, Alfred de Foville - 1882 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 560
...rapport à M. le Contrôleur général qui est aussi transcrit à la suite. Projet d'arrêt du Conseil. Sur ce qui a été représenté au Roi, étant en son Conseil, que la rareté des fourrages causée par la sécheresse de l'année dernière avait diminué l'abondance...

Bulletin d'archéologie et de statistique de la Drôme, ÇáãÌáÏ 20

Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, Valence - 1886 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 524
...comte de Grignan de suspendre l'exécution des ordres de la Cour. Voici des extraits de cet arrêt : « Sur ce qui a été représenté au roi, étant en son conseil, par les religieuses que encore que depuis plusieurs siècles elles aient vécu sous la mitigation de Tordre...

Le Comité des travaux historiques et scientifiques: Documents. 1re pér. 1759 ...

Xavier Charmes - 1886 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 740
...CONSEIL PORTANT RÉTABLISSEMENT DE LA PLACE ET DES FONCTIONS D'AVOCAT DES FINANCES. 3i octobre 1759. Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son Conseil que , l'administration œconomique confiée au Controlleur général de ses finances étant fondée...

Ville de Paris: Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets ...

Paris - 1886 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 746
...Compiègno, le 25 aoust 1769. (Archives nationales, E 2451, ful. GG). Rue de la Comète (18 septembre 1769.) Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son Conseil qu'il n'ya poinl de rue do traverse qui communique de celle de Saint Dominique à celle de Grenelle...

Histoire du blé en France: Le Pacte de famine; histoire--légende

Gustave Bord - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 332
...XXI Décision du mini atre Deleaaart envoyant l'affaire Malïsaet devant l'agent du Trésor public. Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son conseil par l'agent du trésor public Turpin, que par arrêt du quinze novembre 1781, la commission du Conseil...

Bulletin de la Société de géographie de Lille ..., ÇáãÌáÏÇÊ 7-8;ÇáãÌáÏ 1887

1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 932
...général des Finances , par M. Raulin d"Essart. Areh. nat. Qi, 835. (2) On y lit ce qui suit : « Sur ce qui a été représenté au Roi étant en son conseil qu'il y avait dans la province de Haynaut dos domaines aliénés par les Rois d'Espagne , anciens souverains...

Œuvres du cardinal de Retz: Lettres épiscopales, Pièces justificatives, 1887

Jean François Paul de Gondi de Retz - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 768
...munitum, cujus tcnor sequitur : 14°. EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ÉTAT1. (21 MARS ili.V,.) SUR ce qui a été représenté au Roi étant en son Conseil, que le sieur Archevêque de Paris étant décédé, le sieur Cardinal de Retz, i. Archives nationales....




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