Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 19Berlin-Le-Prieur, 1829 |
من داخل الكتاب
النتائج 1-5 من 100
الصفحة 18
... ville de Paris comme la capitale de leur royaume , et le lieu ordinaire de leur séjour , ils ont cherché tous les ... villes du monde : ils avoient sagement prévu qu'en cet état de grandeur ou ils l'avoient portée , elle devoit craindre ...
... ville de Paris comme la capitale de leur royaume , et le lieu ordinaire de leur séjour , ils ont cherché tous les ... villes du monde : ils avoient sagement prévu qu'en cet état de grandeur ou ils l'avoient portée , elle devoit craindre ...
الصفحة 19
... ville de Paris , que nous avons établie par notre autorité , et qué nous faisons entretenir par nos libéralités et par la vigilance de nos principaux magistrats , si nous abandonnions celui qui paroît le plu s deconséquence . C'est ...
... ville de Paris , que nous avons établie par notre autorité , et qué nous faisons entretenir par nos libéralités et par la vigilance de nos principaux magistrats , si nous abandonnions celui qui paroît le plu s deconséquence . C'est ...
الصفحة 20
... ville de Paris , et ceux qui sont obligés d'y venir aux jours de marché pour y appor- ter les bleds , pain et poisson et autres denrées , souffrent de gran- des incommodités , parce que toutes ces choses abordent et se dé- bitent en un ...
... ville de Paris , et ceux qui sont obligés d'y venir aux jours de marché pour y appor- ter les bleds , pain et poisson et autres denrées , souffrent de gran- des incommodités , parce que toutes ces choses abordent et se dé- bitent en un ...
الصفحة 25
... Ville de Pa- ris , et réglement sur la juridiction des prevôts et éche- vins ( 1 ) . Versailles , décembre 1672. ( Archiv . ) EXTRAIT . LOUIS , etc. L'affection singulière que nous portons à nos fi- dèles sujets , bourgeois et habitans ...
... Ville de Pa- ris , et réglement sur la juridiction des prevôts et éche- vins ( 1 ) . Versailles , décembre 1672. ( Archiv . ) EXTRAIT . LOUIS , etc. L'affection singulière que nous portons à nos fi- dèles sujets , bourgeois et habitans ...
الصفحة 26
... ville de Paris , défenses sont faites à toutes personnes de détourner l'eau des ruisseaux et des rivières navigables et flottables , affluantes dans la Seine , ou d'en affoiblir ou altérer le cours par tranchées , fossés , canaux ou ...
... ville de Paris , défenses sont faites à toutes personnes de détourner l'eau des ruisseaux et des rivières navigables et flottables , affluantes dans la Seine , ou d'en affoiblir ou altérer le cours par tranchées , fossés , canaux ou ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
Archiv ARRÊT du conseil aura auront auxdits avons bailliages et sénéchaussées bateaux bâtimens bonne ville bordigues cass catholiques causes cents livres d'amende charges Châtelet commissaires compagnie du Sénégal connoissance consistoires consuls cour de parlement cour des aides créan créanciers décharge déclaration DECLARATION portant Défendons deniers donnons dudit édit du mois EDIT portant effet enfans Enjoignons établis étoient Faisons défenses généraux greffe Hist jour jugemens juges justice l'édit de Nantes ladite R. P. R. ladite religion lamaneurs ledit lesdits lettres LETTRES-PATENTES lieutenans lieux LOUIS maisons maîtres marchandises marchands et échevins mars matelots ministres navire néanmoins nécessaire Néron nosdits notredit ORDONNANCE portant ordonnons payer peine de confiscation personnes pertuis police portant défenses pourroient pourront pourvoir présent présidial prétexte prevôt des marchands procès procureurs propriétaires provinces puissent registre réglemens réglement religionnaires ront royaume s'il Saint-Germain-en-Laye Saint-Méry seigneurs sera tenu seroient seront tenus siége soient sujets tion vaisseaux Versailles voituriers voulons