Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... mars 1594 , portant reconnaissance de Henri IV et annulation de tous les actes de la Ligue . - On a conservé à la bibliothèque Sainte Geneviève des médailles d'argent à l'effigie de Charles X , ` au millésime de 1590 , 1593 et même 1595 ...
... mars 1594 , portant reconnaissance de Henri IV et annulation de tous les actes de la Ligue . - On a conservé à la bibliothèque Sainte Geneviève des médailles d'argent à l'effigie de Charles X , ` au millésime de 1590 , 1593 et même 1595 ...
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... mars 1590 ( 1 ) . Au camp du Mans , 28 novembre 1589 , reg . 12 déc . ( Vol . QQ , fo 86. ) HENRI , etc .... Les premiers vœux et prières que nous fîmes à Dieu , dès - lors qu'il lui plut nous appeler à la succession de cette couronne ...
... mars 1590 ( 1 ) . Au camp du Mans , 28 novembre 1589 , reg . 12 déc . ( Vol . QQ , fo 86. ) HENRI , etc .... Les premiers vœux et prières que nous fîmes à Dieu , dès - lors qu'il lui plut nous appeler à la succession de cette couronne ...
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... mars prochain , espérant entre cy et ce temps faire un tel effort sur nosdits ennemis que les résolutions qui se doivent faire en ladite assemblée en seront bien plus aisées et faciles et rendre aussi les passages si libres et ouverts ...
... mars prochain , espérant entre cy et ce temps faire un tel effort sur nosdits ennemis que les résolutions qui se doivent faire en ladite assemblée en seront bien plus aisées et faciles et rendre aussi les passages si libres et ouverts ...
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... mars . On n'a pas retrouvé l'acte de convocation . ( 2 ) V. arrêt du parlement de Paris , du 30 mars 1594 , et ci - après le titre de l'arrêt du 23 février , qui condamne un Jacobin à être écartelé comme complice de cet assassinat ...
... mars . On n'a pas retrouvé l'acte de convocation . ( 2 ) V. arrêt du parlement de Paris , du 30 mars 1594 , et ci - après le titre de l'arrêt du 23 février , qui condamne un Jacobin à être écartelé comme complice de cet assassinat ...
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... mars 1590. ( Bibl . royale , in - 12 coté 1491/8 , pièces 25. ) ( 1 ) Après avoir exposé l'état des affaires en ... mars 1591 , déclaration du 4 juillet , arrêt du 5 août et déclaration des cardinaux et évêques , du 21 septembre 1591 ...
... mars 1590. ( Bibl . royale , in - 12 coté 1491/8 , pièces 25. ) ( 1 ) Après avoir exposé l'état des affaires en ... mars 1591 , déclaration du 4 juillet , arrêt du 5 août et déclaration des cardinaux et évêques , du 21 septembre 1591 ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes