Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... forests , ou bien s'entendans et colludans avec les marchands ventiers , rechangent les pieds corniers des ventes , balliveaux et autres arbres de réserve , pour en laisser de moindres ; couper les bons et élargir les ventes sur le ...
... forests , ou bien s'entendans et colludans avec les marchands ventiers , rechangent les pieds corniers des ventes , balliveaux et autres arbres de réserve , pour en laisser de moindres ; couper les bons et élargir les ventes sur le ...
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... forests , eaux , fleuves , rivières , ruisseaux , estangs et marais , et obmis d'y ordonner et establir lieux propres , commodes et convenables pour les garder et ob- server , à raison de quoi s'estant faites par la nécessité du temps ...
... forests , eaux , fleuves , rivières , ruisseaux , estangs et marais , et obmis d'y ordonner et establir lieux propres , commodes et convenables pour les garder et ob- server , à raison de quoi s'estant faites par la nécessité du temps ...
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... forests , lesquels méritoient estre conservez pour servir d'instruction à l'avenir . Enjoignons à nos procureurs desdits siéges des tables de marbre et leurs substituts sur les lieux , d'en faire exacte recherche et contrain- dre ceux ...
... forests , lesquels méritoient estre conservez pour servir d'instruction à l'avenir . Enjoignons à nos procureurs desdits siéges des tables de marbre et leurs substituts sur les lieux , d'en faire exacte recherche et contrain- dre ceux ...
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... forests , pour y pourvoir à l'avenir , nous avons enjoint aus- dits sergens et gardes ordinaires de vaquer chaque jour soigneu - sement à l'exercice de leursdites charges , et de huitaine en hui- taine au plus tard , faire rapport à ...
... forests , pour y pourvoir à l'avenir , nous avons enjoint aus- dits sergens et gardes ordinaires de vaquer chaque jour soigneu - sement à l'exercice de leursdites charges , et de huitaine en hui- taine au plus tard , faire rapport à ...
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... forests , demeurent pour la plupart du temps sans estre exécutez , à raison que les officiers des lieux pour la longue distance ne tiennent compte d'y obéir , sous couleur et prétexte qu'ils disent et mettent en , avant qu'ils ne les ...
... forests , demeurent pour la plupart du temps sans estre exécutez , à raison que les officiers des lieux pour la longue distance ne tiennent compte d'y obéir , sous couleur et prétexte qu'ils disent et mettent en , avant qu'ils ne les ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes