Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ 15
... avons tou- jours le plus désiré estimant à notre châtiment particulier quand nous serons contraints de les châtier . ( 4 ) Considérant aussi que cette première levée d'étrangers qui est déja entrée en notre royaume , doit être encore ...
... avons tou- jours le plus désiré estimant à notre châtiment particulier quand nous serons contraints de les châtier . ( 4 ) Considérant aussi que cette première levée d'étrangers qui est déja entrée en notre royaume , doit être encore ...
ÇáÕÝÍÉ 22
... avons cy - devant porté premièrement comme prince chrestien et soigneux , par bonnes œuvres , d'en mériter le tiltre et puis pour le rang que nous avons toujours tenu en ce royaume , et l'inté- rêt que nous avons à la conservation de ce ...
... avons cy - devant porté premièrement comme prince chrestien et soigneux , par bonnes œuvres , d'en mériter le tiltre et puis pour le rang que nous avons toujours tenu en ce royaume , et l'inté- rêt que nous avons à la conservation de ce ...
ÇáÕÝÍÉ 26
... avons résolu de re- mettre tout ce fait à la justice ordinaire , pour y procéder selon les loix et coutumes du royaume , la garde et conservation des- quelles appartient naturellement à nos cours de parlement ; nous leur en avons ...
... avons résolu de re- mettre tout ce fait à la justice ordinaire , pour y procéder selon les loix et coutumes du royaume , la garde et conservation des- quelles appartient naturellement à nos cours de parlement ; nous leur en avons ...
ÇáÕÝÍÉ 30
... Avons avec les prudens advis des princes de nostre sang , princes , officiers de la couronne , sieurs de nostre conseil , autres grands et notables personnages de ce royaume , estaus les nous pour ces causes et autres bonnes ...
... Avons avec les prudens advis des princes de nostre sang , princes , officiers de la couronne , sieurs de nostre conseil , autres grands et notables personnages de ce royaume , estaus les nous pour ces causes et autres bonnes ...
ÇáÕÝÍÉ 40
... avons continué , ratifié , confir- mé et amplifié , continuons , confirmons , ratifions et amplifions , et de nouveau accordé et octroyé , accordons et octroyons , vou- lons et nous plaist , les articles desdits priviléges et statuts ...
... avons continué , ratifié , confir- mé et amplifié , continuons , confirmons , ratifions et amplifions , et de nouveau accordé et octroyé , accordons et octroyons , vou- lons et nous plaist , les articles desdits priviléges et statuts ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes