Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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الصفحة 404
... Loys ( autrement dit le conquerant , pource qu'en son vivant il reduisit en son obeyssance et de la couronne la duché de Nor- mandie et de Guyenne , les comtez d'Anjou et de Poictou , du Maine et de Touraine , et de Ponthien ; et pour ...
... Loys ( autrement dit le conquerant , pource qu'en son vivant il reduisit en son obeyssance et de la couronne la duché de Nor- mandie et de Guyenne , les comtez d'Anjou et de Poictou , du Maine et de Touraine , et de Ponthien ; et pour ...
الصفحة 405
... Loys Hutin , l'an 1315 , conferma ladite ordonnance du roy Saint Loys et celle du roi Philippes - le - Bel , qui paravant avoit fait semblable ordonnance ; et depuis le roy Jean , en l'an 1351 , conferma ladite ordonnance de sondit ...
... Loys Hutin , l'an 1315 , conferma ladite ordonnance du roy Saint Loys et celle du roi Philippes - le - Bel , qui paravant avoit fait semblable ordonnance ; et depuis le roy Jean , en l'an 1351 , conferma ladite ordonnance de sondit ...
الصفحة 416
... Loys , Philippes - le - Bel , Loys- Hutin , et autres rois très - chrestiens , sous lesquels le royaume a fleury et prosperé ( 1 ) . ( 1 ) Les principes énoncés dans les remontrances du parlement de Paris ne cessèrent jamais d'être ceux ...
... Loys , Philippes - le - Bel , Loys- Hutin , et autres rois très - chrestiens , sous lesquels le royaume a fleury et prosperé ( 1 ) . ( 1 ) Les principes énoncés dans les remontrances du parlement de Paris ne cessèrent jamais d'être ceux ...
الصفحة 420
... LOYS , etc. Nous avoir reçue l'humble supplication de nos chers et bien - amez les maire , eschevins , conseillers et pairs de notre ville de Niort en Poitou , contenant comme de tout temps et ancienneté ils ayent accoustumé avoir corps ...
... LOYS , etc. Nous avoir reçue l'humble supplication de nos chers et bien - amez les maire , eschevins , conseillers et pairs de notre ville de Niort en Poitou , contenant comme de tout temps et ancienneté ils ayent accoustumé avoir corps ...
الصفحة 422
... Loys , savoir faisons , etc. Nous avoir receu l'humble supplica- tion des gens d'esglise , eschevins , nobles , bourgoys , manans et habitans de nostre cité de Reims , contenant que , ou mois de septembre derrenierement passé , soubs ...
... Loys , savoir faisons , etc. Nous avoir receu l'humble supplica- tion des gens d'esglise , eschevins , nobles , bourgoys , manans et habitans de nostre cité de Reims , contenant que , ou mois de septembre derrenierement passé , soubs ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons