Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 397
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
ÇáÕÝÍÉ 398
... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
ÇáÕÝÍÉ 399
... Item . Es ! à noter que lesdites requestes et conclusions furent prinses par le procureur general du roy et l'université de Paris , à ce presens les officiers de la chambre apostolique du pape , qui requirent ce que bon leur sembla ...
... Item . Es ! à noter que lesdites requestes et conclusions furent prinses par le procureur general du roy et l'université de Paris , à ce presens les officiers de la chambre apostolique du pape , qui requirent ce que bon leur sembla ...
ÇáÕÝÍÉ 400
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , altendu que les roys qui ont esté ...
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , altendu que les roys qui ont esté ...
ÇáÕÝÍÉ 401
... Item . Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- ⚫cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiaṛum ruina eț totalis desolatio . D ( 20 ) Item . Et avant ...
... Item . Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- ⚫cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiaṛum ruina eț totalis desolatio . D ( 20 ) Item . Et avant ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons