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TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES BOURBONS.

RÈGNE DE HENRI IV,

PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT.

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DEPUIS L'AN 420, Jusqu'a la rÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT et TAILLANDIER, Avocats aux Conseils du Roi et à

la Cour de cassation;

Et par M. DECRUSY, Avocat à la Cour royale de Paris;

⚫ Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillis et Sé-
· néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
« difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »

(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ite de Blois.)

TOME XV.

(AOUT 1589.MAI)1610.

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVER-SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, N° 5.

VERDIÈRE, LIBraire, quai des auGUSTINS, N® 2.

AOUT 1829.

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