 L'ASSAINISSEMENT DE LA SEINE M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la. 1" délibération : 1° sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement...  Annales: Débats parlementaires - الصفحة 1578بواسطة France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - عدد الصفحات: 510
...la discussion à la prochaine séance. î« délibération : 1° sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de l'arie et l'assainissement de la Seine; 2° sur la proposition de loi de MM. Léon Say, Hippolyte Maze,... | |
 | 1885 - عدد الصفحات: 660
...rapport fail à la Commission de la Chambre des députés (1), chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet « l'utilisation agricole des eaux...d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine ». Le rapport de M. BOÜRNEVILLE restera comme le document le plus complet sur la matière, car il... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - عدد الصفحات: 492
...1004). — Demande, comme Président de la Commission : la mise à l'ordre du jour du projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement dela Seine (A., SE de 1887, t. unique, p. 7, 8); la déclaration d'urgence de ce projet de loi (A.,... | |
 | 1887 - عدد الصفحات: 704
...pc » Pour la France, le rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine, rapport présenté à la chambre des députés par le docteur Bourneville, contient les conclusions... | |
 | 1887 - عدد الصفحات: 602
...la Chambre: — l'un concernant l'établissement du réseau métropolitain de Paris (2) — l'autre ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (3). La Chambre est également saisie des proposition suivantes : — proposilion relative à la sécurité... | |
 | 1888 - عدد الصفحات: 490
...p. [4912 BOURNEVILLE (Dr). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. Paris, Chaix. ln-4, П2 p. [4913 PLATZMANN (Dr Alb.). Die Ursachen der landwirtschaftlichen Krisis... | |
 | 1888 - عدد الصفحات: 1158
...médecine légale. — De la chorée scolaire. — Dégustation des vins ot alcoolisme professionnel. — L'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. — Alcoolisés meurtriers. Recherches sur la présence de miero-organismes en dilTcrehies couches... | |
 | 1889 - عدد الصفحات: 774
...14 sh. Bourneville, Dr., Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine. Réimpression avec notes et annexe supplémentaire. Pari?, Chaix, 1888. 4. 172 p. Chadwick, Edwin,... | |
 | 1889 - عدد الصفحات: 1074
...postale Loi tendant à réserver au pavillon national la navigation entre la France et l'Algérie oi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine oi sur le code rural. — (Titre VI. — Des animaux employés a l'exploitation des propriétés rurales.)... | |
 | 1889 - عدد الصفحات: 1000
...décret portant établissement d'un droit de statistique à la Guadeloupe (page 1649). 5 avril. — Loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (page 1665). — relative à l'émission des bons-tickets de l'Exposition universelle. (Voir 9-10 avril).... | |
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