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" XXXV. 6. Au chargement et au déchargement, les paniers ou cuveaux contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés sur des camions, ni portés sur les épaules ou sur le dos, mais seulement par les poignées. "
Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ... - الصفحة 39
1894
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - 1891 - عدد الصفحات: 1258
...contenant des ballons en verre ne doivent pas etre transportes sur des camions, ni portes sur les e"paules ou le dos, mais seulement par les anses. 7. Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent etre solidement assujettis et attaches aux parois du wagon. Les colis ne doivent...

Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., المجلد 27

Austria - 1904 - عدد الصفحات: 612
...qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n° XXXV. 6. Au chargement et au dechargement, les paniers ou cuveaux contenant des ballons en verre ne doivent pas etre transporte"s sur des camions, ni portes sur les öpaules ou sur le dos, mais seulement par les...

Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1894 - عدد الصفحات: 716
...être déclarés comme tels. 8. En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n» XXXV. G. Au chargement et au déchargement, les paniers ou...transportés sur des camions, ni portés sur les épaules ou sur le dos, mais seulement par les poignées. 7. Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent MPC...

Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., المجلدات 9-10

Netherlands - 1886 - عدد الصفحات: 736
...avec d'autres objets, voir N° XXXV. 6°. Au chargement et an déchargement, les paniers on cuveanx contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés sur des camions, ni portés snr les épaules on le dos, mais seulement par les anses. 7°. Dans les wagons, les paniers et cuveaux...

Internationale Eisenbahnverträge und speciell die Berner Convention über das ...

Friedrich Meili - 1887 - عدد الصفحات: 166
...déclarés comme tels. 5° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir № XXXV. 6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou...seulement par les anses. 7° Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne doivent...

Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., المجلد 13

Georg Friedrich Martens - 1888 - عدد الصفحات: 754
...l'emballage avec d'autres objets, voir n° XXXIV. 6. Au chargement et au déchargement, les pamers ou cuveaux contenant des ballons en verre ne doivent...des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, m.iis seulement par les anses. 7. Dans les wagons , les paniers et eu veaux doivent être solidement...

Le nouveau droit international en matière de transport de marchandises

Albert Urban - 1892 - عدد الصفحات: 122
...être déclarés comme tels; 5° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n"XXXV; 6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou...seulement par les anses; 7° Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne doivent...

Internationales uebereinkommen über den eisenbahn-frachtverkehr: Convention ...

1892 - عدد الصفحات: 150
...déclarés comme tels. 5° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir № XXXV. 6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou...seulement par les anses. 7° Dans les wagons, les paniers et cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne doivent...

Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1892 - عدد الصفحات: 1248
...être déclarés comme tels. 5» En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir No XXXV. 6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou...contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportée sur des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, mais seulement par les anses....

Recueil des traités de la France, المجلد 18

France - 1893 - عدد الصفحات: 800
...déclarés comme tels. 5° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir le N° XXXV. 6° Au chargement et au déchargement, les paniers ou...épaules ou le dos, mais seulement par les anses. :vw 7° Dans les wagons, les paniers doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du...




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