...l'exécution des délibérations du conseil'etde l'administration journalière du temporel de la paroisse. 25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...son revenu annuel, soit à tout. autre titre. 26. Lés marguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes les fondations soient fidèlement acquittées...

...l'exécution des délibérations du Conseil et de l'administration journalière du temporel de la paroisse. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...partie de son revenu annuel , soit à tout autre titre. Lorsqu'il s'agit de réparations de bâtimens, de quelque nature qu'elles soient j et que la dépense...

...des déliberations du conseil , et de l'administration journalière du temporel de la paroisse. 25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée de toutes les sommes ducs à la fabrique , soit comme faisant partie de son revenu annuel , soit à tout autre titre. 26....

...des délibérations du conseil et de l'administration journalière du temporel de la.paroisse. 25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...marguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes les fondations soient fidèlement acquittées et exécutées suivant l'intention des fondateurs sans...

...consentement du :curé ou desservant , sauf le recours à l'évêque (voy. n° 6i 5). ' >••". ' , Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...comme faisant partie de son revenu annuel,, soit à tput autre titre 7"' c: Sera tenu, le trésorier, de présenter tous les trois mois au bureau des marguilliers...

...des délibérations du conseil , et de l'administration journalière du temporel de la paroisse. 25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...partie de son revenu annuel , soit à tout autre titre. 20. Les marguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes fondations soient fidèlement acquittées...

...-des délibérations du conseil et de l'administration journalière du temporel de la paroisse. 23. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...son revenu annuel, soit à tout autre titre. 26. Les mJrrguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes les fondations soient lidèlement acquittées...

...indiquées, section III. RECETTES. XXXII. Les recettes de la fabrique sont faites par le trésorier (/;) : il est chargé de procurer la rentrée de toutes les sommes dues à la fabrique , (1) Décret du 30 décembre 1809, art. 49. (2) Loi du 18 juillet 1837, art. 21, § 7. (a) Les fabriques,...

...paroisse. (Décret du 30 décembre 1809, art. 24.) 2628. Le trésorier est chargé de faire rentrer toutes les sommes dues à la fabrique, soit comme faisant partie de son revenu, soit à tout autre titre. (Idem , art. 25. ) 2629. Les marguilliers fournissent l'huile, le pain, le...

...secrétaire du bureau peut êlre le même que celui du conseil. § II. — Fonctions du trésorier. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée...partie de son revenu annuel , soit à tout autre titre. Par suite , il lui appartient de faire tous actes conservatoires pour le maintien des droits de la...