Éclairissements sur le martyre de la Lgion thbenne, et sur l'poque de la perscution des Gaules, sous Diocltien et Maximien [ed. by A.J. de Rivaz].

Berton, 1779 - 368
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344 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre cher & fal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
343 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage...
343 - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages & intrts, conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons.
344 - Expofant & fes hoirs pleinement & paifblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement. VOULONS que la copie des Prfentes , qui fera imprime tout au long, au commencement ou la fin dudit Ouvrage...
342 - France & de Navarre : A nos mes & faux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel, Grand Confeil, Prvt de Paris, Baillifs, Snchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
343 - Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
343 - Faifons dfenfes tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
343 - Ceffion enregiftre , la dure du prfent Privilge fera rduite celle de la vie de l'Expofant, ou celle de dix annes, compter de ce jour, fi...
343 - Privilge fera rduite celle de la vie de l'Expofant, ou celle de dix annes , compter de ce jour , fi l'Expofant dcde avant l'expiration defdites dix annes.
344 - Chteau du Louvre , un dans celle de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Maupeou , & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENJX , le tout peine de nullit des Prfentes : du contenu defquelles vous...