...fait mettre aux arrêts , chez eux , tous ceux dont il se déficit , et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment «de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de mécormoître tout pouvoir contraire à la constitution de 91 , et notammejnt la convenlion...

...toutes les communes et tous les corps. On y jura , par acclamation , d'être à jamais fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi.; de maintenir la Constitution décrétée en 1789, par l'Assemblée Nationale ; de protéger la sûreté des personnes et des propriétés, trop...

...fait mettre aux arrêts, chez eux, tous ceux dont il se défiait, et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de méconnaître tout pouvoir contraire à la constitution de 91 , et notamment la convention...

...fait mettre aux arrêts, chez eux, tous ceux dont il se défiait, et il leur fait signifier l'ordre de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi, et de méconnaître tout pouvoir contraire à la constitution de 91, et notamment la convention...

...théâtre , i 58 i". janvier. •— Sur la question de savoir si en prescrivant aux ecclésiastiques de prêter serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi , l'assemblée n'avait pas entendu toucher à ce qui était purement spirituel ? i 69 i3 janvier....

...portes de Versailles, la garde nationale parisienne s'arrête, et Lafayette lui fait renouveler son serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi. De graves désordres avaient eu lieu dans la ville : tandis qu'une partie de l'attroupement s'était portée...

...Brabançons met bas les armes »ans combattre. 27. Décret qui ordonne aux évoques, cares, et à tous autres ecclésiastiques ou fonctionnaires publics...décrets relatifs à la constitution civile du clergé. Ce décret répand de grands germes de division parmi les ministres du culte catholique. Peu d'ecclésiastiques...

...sur l'autel, dit, au milieu du plus religieux silence : « Je jure d'être à jamais fidèle à la nation, à la loi et au roi ; De maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; De protéger , conformément aux lois, la sûreté des personnes...

...se soumettre au décret du 27 novembre 1 790 , qui prescrivait aux ecclésiastiques fonctionnaires de prêter serment de fidélité à la nation , à la loi et au roi. Ayant appris que l'abbé Le Coz , qui lui avait succédé en qualité de principal du collège...

...collectivement serment en ces termes entre les mains des officiers municipaux de cette ville. « Je jure fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir la Constitution sanctionnée par le Roi et approuvée par la Nation dans tout ce qui <;st du ressort de la puissance...