الحقول المخفية
الكتب الكتب
" Ils supputeront ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total qu'elles peuvent rendre, année commune, en les supposant cultivées sans travaux ni dépenses extraordinaires, mais... "
Traité de l'impôt direct - الصفحة 192
بواسطة Marcel Trélat - 1902
عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب

Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, المجلد 3

Westphalia (Kingdom). - 1809 - عدد الصفحات: 716
...avoine et autres grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses et tinctoriales, etc. Ils supputeront ensuite quelle est la valeur...brut ou total qu'elles peuvent rendre année commune dans i) baé Sícferíanb; а) bíe ахифеп<» unb Sßaumgarten ; 3) natúrlUbe SBiefen; 4) fùnlîltd)e...

Code des contributions directes. ...

Francia - 1811 - عدد الصفحات: 532
...aux cultures généralement usitées dans la commune, telles que froment , seigle , orges et autre grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes...travaux ni dépenses extraordinaires , mais selon la coutume du pays , avec les alternats et assolemens d'usage , et en formant l'année commune sur...

Recueil méthodique des lois, décrets, réglemens, instructions et décisions ...

France - 1811 - عدد الصفحات: 410
...grains de toute espèce, lin, chanvre,1 tabac, plantes oléagineuses, à teinture, &c. H supputera ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total...sans travaux ni dépenses extraordinaires, mais selon la coutume du pays , avec les alternats et assolemens d'usage, et en formant l'année commune sur quinze...

Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, المجلد 2

Joan François Fournol - 1823 - عدد الصفحات: 518
...chanvre, tabac , plantes oléagineuses et à teinture , etc. Ils supputent ensuite quelle est la-valeur du produit brut ou total qu'elles peuvent rendre,...cultivées sans travaux ni dépenses extraordinaires ; mais suivant la coutume du pays, avec les alternats et assoie/liens d'usage. De tout cola , ils formant...

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., المجلد 4

Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - عدد الصفحات: 1042
...qu'elles peuvent donner, en s'en tenant aux cultures généralement usitées dans la commune. On suppute ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total...travaux ni dépenses extraordinaires, mais,' selon la coutume du pays, avec les alternats et assolemcns d'usage, et en formant l'année commune sur quinze...

De la fortune publique en France, et de son administration, المجلد 2

Louis-Antoine Macarel - 1840 - عدد الصفحات: 640
...plantes oléagineuses et tinctoriales , etc. On suppute enstûte quelle est la valeur du produit brut qu'elles peuvent rendre , année commune , en les...travaux ni dépenses extraordinaires , mais , selon la coutume du pays, avec les alternats et assolemens d'usage. L'année commune se forme sur quinze...

Législation charitable: ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France - 1843 - عدد الصفحات: 748
...généralement usitées dans lu commune, telles que troment, seigle, orge et autres grains de toute espèce, hn, s la désignation de l'article précédent, pourra en rn les supposant cultivées sans travaux ni dépenses extraordinaires, mais selon la coutume du pays,...

Répertoire méthodique et alphabétique de législation ..., الجزء 147،المجلد 27

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1845 - عدد الصفحات: 806
...froment, seigle, orge et autres grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses, a teinture, etc. Ils supputeront ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total qu'elles peuvenl rendre, année commune, en les supposant cultivées fans travaux (il dépendes extraoïdinaires,...

Législation charitable; ou, Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

Ad. de Watteville - 1847 - عدد الصفحات: 994
...tenant aux culturcs généralement usitées dans la commune, telles que froment, seigle, orge et autres grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes...sans travaux ni dépenses extraordinaires, mais selon la coutume du pays, avec les alternats et assolements d'usage, et en formant l'année commune sur quinze...

Dictionnaire général d'administration: E-V (1847. 753-1627 p.)

1847 - عدد الصفحات: 890
...tabac, plantes oléagineuses et tinctoriales. On suppute ensuite quelle est la valeur du produit brut qu'elles peuvent rendre, année commune, en les supposant...travaux ni dépenses extraordinaires ; mais, selon la coutume du pays, avec les alternats et assolements d'usage. I aimée commune se forme sur les quinze...




  1. مكتبتي
  2. مساعدة
  3. بحث متقدم في الكتب
  4. التنزيل بتنسيق EPUB
  5. التنزيل بتنسيق PDF