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" La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. "
Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins - ÇáÕÝÍÉ 16
龂 Louis Marie Prudhomme - 1790
ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ

Mercure françias, ÇáÌÒÁ 1

1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 806
...trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des pcnfées & des opinions cft un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement , fauf à répondre de l'abus de cette liberté , dans les cas déterminés par la loi. XII....

États, ÇáãÌáÏ 3

1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 522
...diftricls & »ux provinces. » - " L'article 1 1 de la déclaration des droits de Fhonjme , porte : La libre communication des penfées & des opinions eft un des droits les plus préc;eux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , écrire & imprimer librement, fauf à 'répondre...

Procès-verbal de l'Assemblée nationale, ÇáãÌáÏ 3

1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 288
...été substitué l'article suivant : \. » La libre communication des pensées » et des opinions est un des droits les plus » précieux de l'homme; tout Citoyen peut » donc parler, écrire j imprimer librement , » sauf à répondre dé l'abus de cette liberté, » dans les cas déterminés...

Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., ÇáãÌáÏ 3

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1789 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 492
...diffinni àtflricls & aux provint**. L'article n de la déclaration des droits de l'homme , porte : La libre communication des penfées & des opinions eft un des droits les p us precieux dff Vhomme. Tout citoyen peut donc parler , écrire & imprimer librement t fauf à lépondre...

Histoire de la Révolution de 1789, et de l'établissement d'une constitution ...

François Marie de Kerverseau, François-Marie-Périchou Kerverseau - 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 428
...religicufes , pourvu » que leur manifeftation ne trouble pas » l'ordre public établi par la loi. » XL La libre communication des '" penfées & des opinions...l'homme. Tout »citoyen peut donc parler, écrire, im» primer librement, fauf à répondre de » l'abus de cette liberté , dans les cas dé» terminés...

Histoire de la Révolution de 1789, et de l'établissement d'une constitution ...

François Marie de Kerverseau, François-Marie-Périchou Kerverseau - 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 378
...pour l'utilité particuliere de ceux >> à qui elle eft confiée, » XI. La libre communication des V penfées & des opinions eft un des » droits les plus...l'homme. » Tout citoyen peut donc parler, écrire, S> imprimer librement, fauf à répondre * de l'abus de cette liberté , dans les » cas déterminés...

Révolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, ÇáãÌáÏ 6

Révolutions de Paris - 1790 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 744
...la déclaration des droits, porte : « La libre communication c!es pensées et des opinions est nn des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire et imprimer librement , Sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par...

Constitutions des principaux états de l'Europe et des États-Unis ..., ÇáãÌáÏ 3

Delacroix (M., Jacques-Vincent) - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...religieufes, pourvu que leur mani reliat! on ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des penfées & des opinions...: tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, faufà répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. / •'•'...

Révolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, ÇáãÌáÏ 9

Révolutions de Paris - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 694
...l'ordre public établi parla loi. f XI. «La libre communication de» pensées et des opinions, est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, saut a répondre de l'abus de cette liberté dans les^cas déterminés par la loi. XII....

Collection ecclésiastique; ou, Recueil complet des ouvrages faits depuis l ...

Collection - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 614
...publia établi par la loi. ART. X 1 , 21 août. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre de l'abus de cette liberté , dans les Cas déterminés par la loi, XII....




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