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" ... ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été... "
Essai sur l'instruction publique et particulièrement sur l'instruction ... - الصفحة 272
بواسطة Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1661-1671

France - 1829 - عدد الصفحات: 452
...plusieurs maisons régulières et communautés se sont formées sans lettres-patentes par la connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs...

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - عدد الصفحات: 456
...plusieurs maisons régulières cl communautés se sont formées sans lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à...d'autres elles subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs...

Siéges de Troyes par les Jésuites; ou, Mémoires et piéces pour servir à l ...

Pierre Jean Grosley, Jean Passerat - 1826 - عدد الصفحات: 350
...sont formées sans lettres-patentes , par la connivence on négligence que nos officiers Ont apporté à faire garder lesdites ordonnances , ce qui a fait...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dottées ; et qu'aucun se sont vû réduites à la nécessité d'abandonner leurs...

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, Decrusy - 1829 - عدد الصفحات: 452
...lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdiles ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs...

Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - 1842 - عدد الصفحات: 946
...nos officiers ont apportée à Taire garder lesdites ordonnances ; ce qui a fait que le nombre t'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux,...partie des terres et des revenus ; qu'en d'autres, ellei subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites...

Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité ...

Henri Doniol - 1857 - عدد الصفحات: 494
...les maisons religieuses et autres communautés. « Le nombre s'en est augmenté, » y est-il dit, « de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus. » tbèque propres à accroître la multiplication des intérêts , de» fortunes ; dix-sept journées...

Histoire des classes rurales en France et de leurs progrès dans l'égalité ...

Henri Doniol - 1867 - عدد الصفحات: 556
...les malsons religieuses et antres communautés. « Le nom» bre s'en est augmenté,» y est-il dit, «de manière qu'en beaucoup de » lieux les communautés...la meilleure partie des » terres et des revenus. » (2) Y. les Arrêtés de Lamolgnon, où fut codifié le travail préparatoire de cette tentative...

Bulletin de la Société Académique de Laon, المجلد 21

1876 - عدد الصفحات: 642
...un certain nombre d'établissements religieux se sont formés sans lettres-patentes, ce qui a fait qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, et que dans d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et que...

La Revue blanche, المجلد 23

Alexandre Natanson - 1900 - عدد الصفحات: 678
...Plusieurs maisons régulières se sont formées sans lettres patentes, dit l'édilde décembre 1666, ce qui fait que le nombre s'en est augmenté de manière...communautés tiennent et possèdent la meilleure partie dee terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine.,.. » Et cet édit ordonne de...

La Flandre judiciaire: législation, doctrine, jurisprudence, المجلد 14

1902 - عدد الصفحات: 386
...situation que nous révèle l'édit de Louis XIV de décembre 1666? « En beaucoup de lieux, porte-t-ii, les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, en d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir été sufflixmraeit dotées et qu'aucunes se sont...




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