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" L're vulgaire est abolie pour les usages civils. III. Chaque anne commence minuit, avec le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'observatoire de Paris. IV. La premire anne de la rpublique... "
Manuel pour la concordance des calendriers rpublicain et grgorien: depuis ... - 5
Antoine Augustin Renouard - 1817 - : 168
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Collection de dcisions nouvelles et de notions relatives la ..., 11

Jean Baptiste Denisart - 1783
...vulgaire est aboli pour les usages civils. . Art. 3. Le commencement de chaque anne est fix minuit commenant le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'observatoire de Paris. . . Art. 4. La premire anne de la rpublique franaise a commenc minuit, le 22 septembre...
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Gazette des nouveaux tribunaux, 8

1793
...les usages civils. III. Le commencement de chaque anne est fix minuit, commenant le jour on tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'Observatoire...de la Rpublique Franaise a commenc minuit z2 septembre i/gz, et a fini minuit, sparant le il du 2.2 septembre 1793. ( i ) Le Tableau des...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire franais et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...du matin , pour l'obsci vuto ire de Paris. 2. L're vulgaire est abolie pour les usages civils. 3. Le commencement de chaque anne est fix minuit,...l'quinoxe vrai d'automne pour l'observatoire de Paris. 4. La premire anne de la Rpublique franaise a commenc minuit 22 septembre 1792, et a lin!...
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Lois, et actes du gouvernement ... aot 1789 [au 18 prairial an II].: avril ...

France - 1807
...un snatus-comutt du, ii floral an i ; , a compter du 1 1 nivse an 1 4 ( i ." janvier 1 806.) commenant le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne...de la Rpublique franaise a commenc minuit, le 22 septembre 179 2, et a fini minuit, sparant le 21 du 22 septembre 1795. V. La deuxime anne...
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Lois, et actes du gouvernement ... aot 1789 [au 18 prairial an II].: 1er ...

France - 1807
...snatus-consulte du 22 floral an ij , compter de III. Chaque anne commence minuit, avec le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour...l'observatoire de Paris. IV. La premire anne de fa Rpublique franaise a commenc minuit le 22 septembre 1792, et fini minuit, sparant...
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Tableau des rvolutions de l'Europe: depuis le bouleversement de l ..., 1

Christophe Koch - 1807
...Paris. Le commencement de chaque anne de cette re loit fix, par le dcret qu'on vient de citer, minuit commenant le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'Observatoire de Paris , c'est--dire , au i ." vendmiaire , qui rpond au 22 septembre. Elle cessa de nouveau en France,...
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Tablettes chronologiques de l'histoire universelle, sacre et ..., 1

Jean Picot - 1808 - : 1695
... l'quinoxe vrai d'automne ; le commencement de chaqu'anne ou le premier Ven-> dmiaire , fut fix minuit , commenant le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'observatoire de Paris ; cette re a t supprime par un senatus consulte du 9 Septembre i8of, et elle a cess d'tre...
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Tableau des rvolutions de l'Europe, depuis le brouleversement de ..., 1

Christophe Koch - 1814
...Le commencement de chaque anne de cette re toit fix , par le dcret qu'on vient de citer, minuit commenant le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour l'Observatoire de Paris, c'est--dire au i.er vendmiaire, qui rpond au 22 septembre. Elle cessa de nouveau en France ,...
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Collection des mmoires relatifs la Rvolution franaise, 22

Saint Albin Berville, Franois Barrire - 1825
.... L're vulgaire est abolie pour les usages civils . III. Chaque anne commence minuit avec le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour...de la rpublique franaise a commenc minuit , le 22 septembre 1 792 , et a fini minuit, sparant le 2i du 23 septembre i793. V. La seconde...
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Histoire de la Convention nationale

Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - 1825 - : 388
...II. L're vulgaire est abolie pour les usages civils. III. Chaque anne commence minuit avec le jour o tombe l'quinoxe vrai d'automne pour...de la rpublique franaise a commenc minuit , le 22 septembre 1792 , et a fini minuit, sparant le 21 du 22 septembre i793. V. La seconde...
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