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" Le comit d'instruction publique est charg de faire imprimer en diffrents formats le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. "
Manuel pour la concordance des calendriers rpublicain et grgorien: depuis ... - 6
Antoine Augustin Renouard - 1817 - : 168
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Gazette des nouveaux tribunaux, 8

1793
...d'instruction publique est charg de faire imprimer en diffrens formats le nouveau Calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. XIII. L nouveau Calendrier, ainsi que l'instruction , seront envpys aux corps administratifs', aux municipalits,...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire franais et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...comit d'instruction publique est charg de faire imprimer en diflerens formats le nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier , ainsi que l'instruction , seront envoys aux Corps administratifs , aux...
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Lois, et actes du gouvernement ... aot 1789 [au 18 prairial an II].: avril ...

France - 1807
...d'instruction publique est charg de faire imprimer, en diffrens formats, le nouveau calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les..., aux tribunaux, aux juges de paix et tous les officiers publics, aux instituteurs et professeurs, aux armes et aux socits populaires. Le conseil...
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Lois, et actes du gouvernement ... aot 1789 [au 18 prairial an II].: 1er ...

France - 1807
...avec une instruction simple pour en ^expliquer les principes et l'usage, .''i >< Si :i XILLLe calendrier, 'ainsi que l'instruction, seront envoys...aux tribunaux, aux juges 'de paix et tous les: officiers publics , aux armes , aux socits populaires et tous les collges et coles. Le...
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1792-95. (Convention) (t. 10 also contains Le procs Louis XVI)

Guillaume N. Lallement - 1820
...nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et l'usage. i3. Le calendrier, ainsi que l'instruction , seront envoys..., aux tribunaux , aux juges de paix et tous les officiers publics , aux armes , aux socits populaires , et tous les collges et coles....
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Collection complte des lois, dcrets, ordonnances, rglemens avis du ...

France - 1834
...comit d'instruction publique est charg de faire imprimer en differens formats le nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction , seront envoys aux corps administratifs , aux...
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Recueil gnral des lois, dcrets, ordonnances, etc: depuis le ..., 5

France - 1839
...nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et l'usage. 13. Le calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoys...municipalits, aux tribunaux, aux juges de paix et tous les of liciers publics, aux armes, aux socits populaires et tous les collges et coles. Le...
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Rimpression de l'ancien Moniteur: depuis la runion des États ..., 14

1840
...Convention nationale l'arme du Aord Aux citoyens administrateur! des dpartements, des districts, aux municipalits, aux tribunaux, aux juges de paix, et tous les citoyens des dpartements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne. t Citoyens, un ennemi froce et...
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Bibliographie historique de la ville de Lyon, pendant la rvolution ...

Pierre-Marie Gonon - 1844 - : 548
...une instruction simple pour en expliquer les principes et les na ges les plus familiers. Авт. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction , seront...administratifs , aux municipalits , aux tribunaux, aux juges le p'iix cl tous les officiers publics, aux instituteurs et professeurs , aux armes et aux sociis...
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Rpertoire mthodique et alphabtique de lgislation, de doctrine ..., 22

Victor Alexis Dsir Dalloz - 1852
...calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront...administratifs, aux municipalits, aux tribunaux, aux juges de pait et a tous les officiers publics, aux instituteurs et professeurs, aux armes et aux socits...
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