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" L'artillerie des places occupées, et dont la démolition n'est pas stipulée par le présent traité» pourra être employée au service de la république; mais elle sera restituée, avec les places... "
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe ... - ÇáÕÝÍÉ 345
ÈæÇÓØÉ Christophe Koch - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 432
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Abbrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de ..., ÇáãÌáÏ 4

C. G. de Koch - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 350
...république; mais elle sera restituée, avec les places, et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent,..., pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne, pour se...

Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l ..., ÇáãÌáÏ 3

Christophe Guillaume de Koch - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 348
...république; mais elle sera restituée, avec les places , et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour se...

Campagne du Général Buonaparte en Italie: pendant les années IVe. et Ve. de ...

François René Jean baron de Pommereul - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 392
...république ; mais elle sera restituée avec les places, et à la môme époque, à sa majesté sarde Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. • • - . K xvii. Les troupes francaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne,...

Histoire du Directoire exécutif de la République française: depuis ..., ÇáãÌáÏ 1

P. F. Henry - 1806 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...république ; mais elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour...

Histoire du Directoire exécutif de la République française ..., ÇáãÌáÏÇÊ 1-2

P. F. Henry - 1801 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1012
...la république ; elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour...

Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., ÇáÌÒÁ 2

France treaties - 1802 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 570
...République j mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne pour se...

Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1086
...République ; mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent pourront être consommées , sans répétilion , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du...

Histoire des guerres des Gaulois et des Français en Italie, ÇáãÌáÏ 4

Auguste Jubé - 1805 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 640
...les places , et ù la même époque, « à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bou« cbe qui s'y trouvent pourront être consommées , sans...répétition , pour le service de l'armée républicaine. « XVII. Les troupes françaises jouiront du libre pas« sage dans lrs états du roi de Sardaigne ,...

Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., ÇáãÌáÏ 4

Christophe Koch - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 470
...aux frais du roi ,mais à la diligence des commissaires nommés par le directoire exécutif. Art, i5. L'artillerie des places occupées et dont la démolition...différends qui subsistent entre lui et la république de Gênes, et statuer sur leurs prétentionsréciproques.^rt. 18. La république batave est comprise dans...

Mémoires pour servir à l'histoire de France sous Napoléon: Mémoires

Napoleon I (Emperor of the French) - 1825 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...République; mais elle sera restituée, avec les places, à la même époque, à Sa Majesté Sarde : les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent..., pour le service de l'armée républicaine. ART. i7. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du Roi de Sardaigne , pour se...




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