| C. G. de Koch - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 350
...république; mais elle sera restituée, avec les places, et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent,..., pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne, pour se... | |
| Christophe Guillaume de Koch - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 348
...république; mais elle sera restituée, avec les places , et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour se... | |
| François René Jean baron de Pommereul - 1797 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 392
...république ; mais elle sera restituée avec les places, et à la môme époque, à sa majesté sarde Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. • • - . K xvii. Les troupes francaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne,... | |
| P. F. Henry - 1806 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...république ; mais elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
| P. F. Henry - 1801 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1012
...la république ; elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
| France treaties - 1802 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 570
...République j mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne pour se... | |
| Louis Portiez - 1802 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1086
...République ; mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent pourront être consommées , sans répétilion , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du... | |
| Auguste Jubé - 1805 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 640
...les places , et ù la même époque, « à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bou« cbe qui s'y trouvent pourront être consommées , sans...répétition , pour le service de l'armée républicaine. « XVII. Les troupes françaises jouiront du libre pas« sage dans lrs états du roi de Sardaigne ,... | |
| Christophe Koch - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 470
...aux frais du roi ,mais à la diligence des commissaires nommés par le directoire exécutif. Art, i5. L'artillerie des places occupées et dont la démolition...différends qui subsistent entre lui et la république de Gênes, et statuer sur leurs prétentionsréciproques.^rt. 18. La république batave est comprise dans... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - 1825 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...République; mais elle sera restituée, avec les places, à la même époque, à Sa Majesté Sarde : les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent..., pour le service de l'armée républicaine. ART. i7. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du Roi de Sardaigne , pour se... | |
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