| Jean-Gabriel Peltier - 1808 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 704
...trèsdévoué et très-fidèle sujet. (Signé) CHAMPAGNY. Traité d'Abdication et Cession dît Roi Charles IV; Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Et Charles IV, Roi des Espagnes et des Indes, animés d'un égal désir de mettre promptement un terme... | |
| France - 1811 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 840
...contrebande. Au palais de Fontainebleau, le 18 Octobre 1810. iNAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , et MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur Je ra pport de notre ministre des finances ; Notre Conseil d'état entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1811 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 770
...d'y renoncer en faveur de notre auguste et bien-aimé frère Napoléon, Empereur des Français et Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin et Médiateur de la Confédération des Suisses, afin que réunissant pour toujours tous nos états à son Empire, il prenne sous sa protection... | |
| ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 314
...CHAPITRE EMPIRE FRANÇAIS. ôo l*£utj3Ûej NAPOLÉON, né le i5 août 1769, Empereur des Français, Roi d'Italie,. Protecteur de la Confédération du Rhin et Médiateur de la Confédération Suisse , sacré et couronné à Paris le 2 décembe i8o4, couronné Roi d'Italie le 26 mai i8o5 , marié à... | |
| Juan Antonio Llorente - 1814 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 374
...mois, par son plénipotentiaire le prince de la Paix , le traité de cession dont la teneur suit c Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin; et Charles IV , roi des Espagnes et des Indes , animés d'un égal désir de mettre promptement un terme... | |
| France - 1816 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 776
...royale, Le très-humble serviteur, et le très-dévoué, et très-fidèle sujet, (Signé) CHAMPAQNT. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Et Charles IV, roi des Espagnes et des Indes, animés d'un désire de mettre promptement un terme à l'anarchie... | |
| Jean Baptiste Frédéric Koch - 1819 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 392
...constitutionnelle directe ou indirecte hors de ses anciennes limites , par conséquent aux titres de Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , et Médiateur de la Confédération suisse. ;^|N Les hautes parties contractantes reconnais^ saient formellement et solennellement par l'art. 3e... | |
| Auguste Louis Philippe vicomte de Saint-Chamans - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 366
...faits. N» XXIV. Convention de Napoléon et de Charles IF, roi d'Espagne, publiée dans le Moniteur. Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Et Charles IV, roi des Espagnes et des Indes? animés d'un égal désir de mettre promptement un terme... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 746
...suit: Projet de traite, définitif entre la France et les allies, SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, et médiateur de la confédération Suisse . d'une part ; SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; SM l'empereur de toutes les... | |
| comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 510
...masculine , naturelle et légitime , la couronne d'Espagne et des Indes sera dévolue à l'Empereur Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , et à ses héritiers et descendans mâles naturels , légitimes ou adoptifs. A défaut de descendance... | |
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