| Georges Cadoudal - 1804 - عدد الصفحات: 492
...greffier , des lettres de grace (i) qui leur ont été (i) Contexte des Lettres de Grace. iiAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Aux Président et Membres composant la Cour de Justice Criminelle du département de la Seine , téante... | |
| C. L. Gillot - 1806 - عدد الصفحات: 400
...Majesté du ... avons » ordonnée! décrété ce qui suit ..... » FORMULES de lettres de grâce. « NAPOLÉON par la grâce de Dieu et les Constitutions » de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS , aux Présidons » et membres composant la Cour de justice criminelle spé» ciale du département... | |
| France - 1812 - عدد الصفحات: 728
...formés du territoire de la ci-devant Hollande. Au palais impérial d'Amsterdam, le 21 Octobre 181 1. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ;... | |
| France - 1813 - عدد الصفحات: 968
...MARET. Paris, 23 Juillet, 1804. DÉCRETS IMPÉRIAUX» Au palais de Saint-Cloud,le 23 Prairial, an 12. Napoléon par la grâce de Dieu, et les constitutions de l'empire, empereur des Français, sur le rapport du ministre de l'intérieur, le conseil d'état entendu, décrète; Titre Premier. Des... | |
| France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...(Voyez 1« sénatus-consulte, au numéro du 19 de ce mois.) Paris le 28 Octobre, 1809. TRAITÉ DE PAIX. Napoléon, par la grâce de Dieu, et les constitutions de l'empire, empereur des Françaii, roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, etc. etc. etc. Ayant vu et examiné... | |
| France - 1815 - عدد الصفحات: 1208
...grand-maréchal, faisant fonctions de major-général de la grande-année, (Signé) BERTRAND. Napoléon, pnr etc. etc. etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 1er. La cocarde blanche, la décoration... | |
| France - 1804 - عدد الصفحات: 324
...Préséances, Honneurs civils et militaires, Au palais de Saint-CIoud, le 24 Messidor an XII. iN APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS; Le Conseil d'étaf entendu , DÉCRÈTE : I.« PARTIE. DES RANGS ET PRÉSÉANCES. TITRE I." Des Rangs... | |
| A. D. B. Monier - 1815 - عدد الصفحات: 378
...dans «es différente: proclamations du golfe de Juan , de Gap , de Grenoble , de Lyon , s'intitula : Par la grâce de Dieu et les constitutions de l'empire, empereur des Français, etc. , etc. Voyez le Moniteur du 'ai ma» i8i5. placable du bien public. Telle fut l'origine, tels... | |
| France - 1815 - عدد الصفحات: 382
...territoire de l'Empire , et ordonne le séquestrt de leurs biens. A Lyon, le 13 Mars 1815. NAPOLEON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS, &c. &c. &c. Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit: ART. I ." Tous les émigrés qui n'ont... | |
| 1815 - عدد الصفحات: 330
...fonction de major-général de la grande armée. ^_ Signé Comte BERTRAND. Au Golfe Juan, 1er Mars, 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, Empereur des François, ffc. Ifc. Sf. i l'armée. Soldats! nous n'avons point été vaincus. Deux hommes sortis... | |
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