| Pierre Thomas N. Hurtaut - 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 864
...de dix années cbnfécutives , à compter de la date des Préfcntes , conformément à l'article 1 V d« l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 • portant...fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes a tous Imprimeurs, Libraires , & autres perfonnes de ouclquc qualité & condition qu'elles... | |
| Jean Dusaulx - 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 652
...l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement...fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tons Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles... | |
| abbé François Para de Phanjas - 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 748
...l'Expofant décède avant l'expiration Jefdites dix années : Le tout conformément aux art clés IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement fur la durée des Privilèges en LJbrairie. Faifons défenfes à tons Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité... | |
| 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 338
...dix années confécutives., à compter de la date des Préfentes, conformément à l'Article IV. de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 > portant règlement fur la durée des Privilèges eri Librairie. Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires, & autres perfonnes de quelque qualité... | |
| Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 430
...l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux Articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS dèfenfes à tous Imprimeurs , Libraires, & autres pcrfonnes, de quelque qualité & condition qu'elles... | |
| Legrand (cit.) - 1779 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 548
...aux articles IV ce V de l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777 , portant Règlement fur la duree des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfcs à tous Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes de quoique qualité Se condition qu'elles foient , d'en introduire d'impieflîon étrangere... | |
| Jean-Baptiste Mailly - 1780 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 450
...l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années. Le tout conformément aux articles IV Se V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. FailoQS défenfes à taus Imprimeurs, Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité & condition... | |
| Charles Pinot Duclos - 1780 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 418
...PIERRE-ETIEHNE-GERMAI» DURAND , Libraire à Paris , Nous a fait expofer qu'en exécution de l'artile XI de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant règlement fur la durée des privilèges en Librairie , il a remis entre les mains de notre amé & féal Conicillcr en nos Conseils , le h'eur le Camus de... | |
| Pons Augustin Alletz - 1780 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 726
...l'expiration défaite! dix années. Le tout conformément aux Articles IV & V de l'Arrêt du ConftU du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie. Faifonj défenfij à tous Imprimeurs , Libraires & autres perfônnes , de quelque qualité & condition... | |
| Lucian (of Samosata.) - 1781 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 648
...l'Expofant décede avint l'expiration defdites dix années. "Le tout conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , portant Règlement...fur la durée des Privilèges en Librairie. FAISONS défenfes à tous Imprimeurs, Libraires fe autres perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles... | |
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