 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - عدد الصفحات: 742
...et évéques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. (laid., art. 9.) Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ( Art. 10. ) Les archevêques et évéques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir... | |
 | Louis Portiez - 1802 - عدد الصفحات: 502
...culte catholique sera exercé sous la rlirection des archevêques et évêques dans leurs xliocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. X....attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. XL Les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du Gouvernement , établir dans leurs... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - عدد الصفحات: 530
...selon l'exigence des cas , aux autorités compétentes. Des Ministres. Dispositions générales. » IX. Le Culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évéques dans leurs diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. X. Tout privilège... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - عدد الصفحات: 400
...exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ii. Les Archevêques et Evêques pourront , avec l'autorisation du Gouvernement, établir...diocèses des chapitres cathédraux et des séminaires. i2. Tous autres établissemens ecclésiastiques sont supprimés. Des Archevêques ou Métropolitains.... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - عدد الصفحات: 784
...compétentes. TITRE II. Des Mmistres. SECTION PREMIÈRE. Dispositions générales. g. Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et éVêques...diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 10. Tout privilége portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. 11.... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - عدد الصفحات: 598
...archevêques et évoques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs parois-ses. 10. Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale est aboli. 11. Les archevêques et évèques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir dans leurs... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - عدد الصفحات: 536
...selon l'exigence de cas , aux autorités compétentes. SECTION PREMIERE. Dispositions générales. g. Le culte catholique sera exercé sous la direction...diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 1o. Tout privilége portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. 11.... | |
 | Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 624
...gratuites, sauf les oblations autorisées et fixées par les règlemens.... Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et évêques...diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. Les évêques ne peuvent ordonner aucun ecclésiastique, s'il ne justifie d'une propriété produisant... | |
 | Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 620
...gratuites , sauf les oblations autorisées et fixées par les règlemens.... Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et évêques...diocèses , et sous celle des curés dans leurs paroisses. Les évêques ne peuvent ordonner aucun ecclésiastique, s'il ne justifie d'une propriété produisant... | |
 | Napoleon I (Frankreich, Kaiser), Gourgaud - 1823 - عدد الصفحات: 370
...selon l'exigence de cas, aux autorités compétentes. 'SECTION PREMIÈRE. Dispositions générales. 9. Le culte catholique sera exercé sous la direction...archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celles des curés dans leurs paroisses,. 10. Tout privilége portant exemption ou attribution de la... | |
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Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 
