Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789: 1461-1483, [Règne de Louis XI], المجلد 10Belin-Leprieur, 1825 - 381 من الصفحات |
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الصفحة 397
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
الصفحة 400
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
الصفحة 401
... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . * Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . * Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
الصفحة 402
... Item . Et n'est point à douter que par ceux du college qui cognoissent les merites des personnes et la qualité de la prelature , sera mieux pourveu au benefice par election , que ne seroit en cour de Rome . ( 26 ) Item . Et mesmement ...
... Item . Et n'est point à douter que par ceux du college qui cognoissent les merites des personnes et la qualité de la prelature , sera mieux pourveu au benefice par election , que ne seroit en cour de Rome . ( 26 ) Item . Et mesmement ...
الصفحة 403
... Item . Les saincts canons faits à Antioche par l'église uni- verselle l'an 340 , ordonnerent ce qui s'ensuit : Servetur autem jus ecclesiasticum id continens , non aliter oportere fieri , nisi cum synodo et judicio episcoporum , et ...
... Item . Les saincts canons faits à Antioche par l'église uni- verselle l'an 340 , ordonnerent ce qui s'ensuit : Servetur autem jus ecclesiasticum id continens , non aliter oportere fieri , nisi cum synodo et judicio episcoporum , et ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit empeschement enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladicte lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Parlemens Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelconques quòd quoy saincts sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons