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" ... de payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême, et autres solennités; 3° de pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° de veiller à l'entretien des églises , presbytères... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - ÇáÕÝÍÉ 438
龂 France - 1836
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., ÇáãÌáÏ 47

France - 1811 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 840
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2.° De payer l'honoraire des prédicateurs de I'A.vent, du Carême et autres solennités ; 3." De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de...

Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., ÇáãÌáÏ 1;ÇáãÌáÏ 1822

J.B.D. Bouquié - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 368
...lieux ; 2°. De payer l'houoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême et autres solennités ; 3b. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe IIL §. \\. De l'Établissement et du...

Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu Richard Auguste baron baron Henrion - 1828 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 424
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; * Art. 68-72, et le décret du icr août i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez...

Code ecclésiastique français, ÇáãÌáÏ 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 428
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au n" 7 i 5. '13 a. §"]. 7i4. — Le nombre de prêtres...

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., ÇáãÌáÏ 2

Joseph-Marie baron de Gérando - 1829 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 678
...selon la convenance et le besoin des lieux ; 2°. Dp payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères...

Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., ÇáãÌáÏ 16

France - 1836 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 462
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2« De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe II'. §...

Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 588
...bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de Pavent,...intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises,presbytères et cimetières ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire...

Constitution belge expliquée et interprétée par les discussions du pouvoir ...

Jean-Baptiste Bivort - 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 428
...Art. 57. « Les charges des fabriques sont : lo,etc.; 2», etc. ; 5" de veiller à l'entretien de» églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, défaire toutes les diligences pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que...

Traité du domaine de propriété: ou de la distinction des biens considérés ...

Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1841 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 492
...convenance, l'usage et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême, et autres solennités; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° Enfin, de veiller à l'entretien des églises, presbytères, cimetières; et, en cas d'insuffisance...




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