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" ... de payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent , du carme, et autres solennits; 3 de pourvoir la dcoration et aux dpenses relatives l'embellissement intrieur de l'glise; 4 de veiller l'entretien des glises , presbytres... "
Collection complte des lois, dcrets, ordonnances, rglemens avis du ... - 440
France - 1836
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Manuel du droit ecclsiastique de toutes les confessions chrtiennes

Ferdinand Walter - 1810 - : 464
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent, du carme et autres solennits; 3 De pourvoir...l'embellissement intrieur de l'glise; 4 De veiller l'enlretien des glises, presbytres et cimetires; et, en cas d'insuffisance des revenus de la...
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Bulletin des lois, 47

France - 1811
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2. De payer l'honoraire des prdicateurs de I'A.vent, du Carme et autres solennits ; 3." De pourvoir...l'embellissement intrieur de l'glise ; 4- De veiller a l'entretien des glises , presbytres et cimetires ; et , en cas d'insuffisance des revenus de...
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Almanach du clerg catholique romain (de la Belgique ..., 1; 1822

J.B.D. Bouqui - 1822
...lieux ; 2. De payer l'houoraire des prdicateurs de l'Avent, du Carme et autres solennits ; 3b. De pourvoir la dcoration et aux dpenses relatives...ncessaires pour qu'il soit pourvu aux rparations et reconstruetions, ainsi que le tout est rgl au paragraphe IIL . \\. De l'Établissement et du...
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Code ecclsiastique franais d'aprs les lois ecclsiastiques d'Hricourt ...

Mathieu Richard Auguste Baron Henrion - 1828 - : 400
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent, du carme et autres solennits ; 3 De pourvoir...relatives l'embellissement intrieur de l'glise ; * Art. 68-72, et le dcret du icr aot i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez...
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Code ecclsiastique franais, 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent , du carme et autres solennits; 3 De pourvoir...ncessaires pour qu'il soit pourvu aux rparations et constructions , ainsi que tout est rgl au n" 7 i 5. '13 a. "]. 7i4. Le nombre de prtres...
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Institutes du droit administratif franais, ou, Élmens ducode ..., 2

Joseph-Marie baron de Grando - 1829
...selon la convenance et le besoin des lieux ; 2. Dp payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent, du carme et autres solennits ; 3. De pourvoir la dcoration et aux dpenses relatives i l'embellissement intrieur de l'glise ; 4. De veiller l'entretien des glises , presbytres...
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Collection complte des lois, dcrets d'intre gnral, traits ..., 16

France - 1836
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent, du carme et autres solennits; 3 De pourvoir...de faire toutes diligences ncessaires pour qu'il toit pourvu aux rparations et reconstructions, ainsi que le tout est rgl au paragraphe II'. ...
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Manuel du Droit ecclsistique de toutes les confessions chrtiennes

Ferdinand Walter - 1840 - : 464
...bedeaux et autres employs au service de l'glise, selon la convenance et les besoins des lieux; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de Pavent,...intrieur de l'glise; 4 De veiller l'entretien des glises,presbytres et cimetires ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire...
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Constitution belge explique et interprte par les discussions du pouvoir ...

Jean-Baptiste Bivort - 1840
...Art. 57. Les charges des fabriques sont : lo,etc.; 2, etc. ; 5" de veiller l'entretien de glises, presbytres et cimetires; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, dfaire toutes les diligences pour qu'il soit pourvu aux rparations et reconstructions, ainsi que...
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Trait du domaine de proprit, ou, De la distinction des biens considrs ...

Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1841 - : 472
...convenance, l'usage et les besoins des lieux; 2 De payer l'honoraire des prdicateurs de l'avent, du carme, et autres solennits; 3 De pourvoir...relatives l'embellissement intrieur de l'glise; 4 Enfin, de veiller l'entretien des glises, presbytres, cimetires; et, en cas d'insuffisance...
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