...6, djms les usines à fe-i continu, les femmes majeures et les en • fanU du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit,...condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semiine. « Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils psuven! èlre exécutés seront...

...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit,...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Art. 7. — L'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives à la durée du travail...

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...hebdomadaire. Dans les usines à feu continu les femmes majeures et les enfante du sexe masculin peuvent être employés , tous les jours de la semaine , la...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. L'obligation du repos hebdomadaire peut être levée temporairement par l'inspecteur divisionnaire...

...usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés la nuit, aux travaux indispensables, sous la condition...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine (art. 6). 3° D'autres exceptions à l'interdiction du travail de nuit 1. Ainsi jugé par le tribunal...

...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit,...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. 59. — Aux termes de l'art. 7, « l'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives...

...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit,...tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent cire exécutés seront déterminés par un règlement d'administration publique. Art. 7. — L'obligation...

...1893. Trier et ranger les bouteilles (Décr. 15 ]uill. 1893, art. 4. modifié pardéc. 24 fév. 1898.) de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables, sous la condition qu'ils aient au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel...

...(2). 2° Dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables, sous les conditions qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps...

...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et « les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours « de la semaine, la...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine » (art. b § 1). Cet article établit une dérogation a l'article 5. qui fixe certains jours de repos...