| Académie des sciences, arts et belles lettres de Dijon (France) - 1819 - عدد الصفحات: 298
...BellesLettres de Dijon, le 4 juillet i8i8 ; par M. le Marquis DE-CounTivRON. Dijon , i8i8. In-8.° 28 pag. 34. Le Code d'Instruction criminelle et le Code pénal...Charte , la morale publique , les principes de la raison , de la justice et de l'humanité. Paris, i8i9. i 35 pag. a5. Examen de l'opinion vulgaire ,... | |
| APUD P - 1826 - عدد الصفحات: 444
...opère quod sine auctoris qnidcm nomine prodiit , lamen a celebérrimo Carnot confectum creditor : Le code d'instruction criminelle et le code pénal mis en harmonie avec lacharte, la morale publique , les principes de la raison , de la justice et de l'humanité'. Paris... | |
| Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - عدد الصفحات: 912
...plan que le Cours de procédure civile , par le même auteur, ci-dessus indiqué n°. vu ].">. a3îo. Le Code d'instruction criminelle et le Code pénal...la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité (par M. Carnot). Paris, 1819 , in-8. iSai. Traité de procédure... | |
| Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - عدد الصفحات: 906
...auteur, ci-dessus indiqué n°. ?o45. 2 ->?.<>. Le Code d'instruction criminelle et le Code pcnal , mis en harmonie avec la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité (par M. Carnot). Paris, 1819, in-8. 2321. Traité de procédure... | |
| Joseph Fr. Michaud, Louis Gabriel Michaud - 1836 - عدد الصفحات: 618
...l'académie des sciences morales et politiques de l'institut. Il a publié sous le voile de l'anonyme : 1° Le Code d'instruction criminelle et le Code pénal mis en harmonie avec la Charte, etc., Paris, 1819, m-8°. 2° De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les Juges,... | |
| Nouvelle biographie - 1854 - عدد الصفحات: 502
...estfranc etdroit. Camota publié encore en 1819 un écrit intitulé les Codes d'instruction criminelle et pénal , mis en harmonie avec la charte , la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité. «Ces savants écrite , a dit un savant publiciste qui lui-même... | |
| Antoine-Alexandre Barbier - 1872 - عدد الصفحات: 636
...nouvelle édition eu Suède. le traducteur attribue cet ouvrage i VOISENON ou i VOLTAIRE. Code (le) d'instruction criminelle et le code pénal mis en...la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice et de l'humanité. (Par Jos.-Fr.-CI. CARNOT, conseillera la cour de Cassation.)... | |
| Prussia (Germany) Oberlandesgerichte Berlin. "Kammergericht" Bibliothek - 1913 - عدد الصفحات: 962
...de publication, faisaint suite au Manuel d'instruction criminelle. T. 1—3. Paris 1825. 3 Bde Pf 86 Le Code d'instruction criminelle et le Code pénal...mis en harmonie avec la charte, la morale publique [usw.]. Paris : Plancher 1819. Pf 105 Ortolan, J.: Résumé des éléments de droit pénal — pénalité... | |
| Albert Bayet - 1922 - عدد الصفحات: 836
...de droit criminel, 9e éd., P. 1867 ; Bonneville, De Tamélioration de la loi criminelle, P. 1855 ; Carnot, Le code d'instruction criminelle et le code...mis en harmonie avec la charte, la morale publique. etc. P. 1819 ; Carnot, Commentaires sur le code pénal, P. 1824 ; Chauveau et Hélie, Théorie du code... | |
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