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" La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, sauf rpondre de l'abus de cette libert dans les cas dtermins par la loi. "
Rvolutions de Paris: ddies la nation et au district des Petits-Augustins - 284
1791
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Mercure de France, 175

1789
...manifestation ne trouble pas l'ordre public tabli par la Loi. XI. La libre communication des penset et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, sauf rpondre de l'abus de cette libert,...
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Procs-verbal de l'Assemble nationale, 3

1789
...discut , a t rejet aprs de longs dbats, & il ya t substitu l'article suivant : \. La libre communication des penses et des opinions...est un des droits les plus prcieux de l'homme; tout Citoyen peut donc parler, crire j imprimer librement , sauf rpondre d l'abus de...
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Mercure de France

1789
...crieroit, que l'ordre putlic est troubl. Ainsi, il proposoit en ces termes l'expression de l'article : La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de . l'Iiorrme. Tout Citoyen peut donc par 1er, crire, imprimer librement, sauf rpondre...
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Rvolutions de Paris, publ. par le sieur [L.M.] Prudhomme, 9

Rvolutions de Paris - 1791
...mme religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public tabrr parla loi. ' XI. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme; tour citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, saut rpondre de l'abus de cette libert...
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Collection ecclsiastique; ou, Recueil complet des ouvrages faits depuis l ...

Collection - 1791
...pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre publia tabli par la loi. ART. X 1 , 21 aot. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , crire , imprimer librement , sauf rpondre de l'abus de cette...
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Examen et rapprochement des dcrets modernes de l'opinion des anciens sur ...

Examen - 1791
...D É P Tj ? É DE ROUEN, et le lundi 23 aot, contre. M. L'ABBÉ D DÉPUTÉ DE PARIS. . (4) T ",; 'La libre communication des penses "et des opinions est un des droits les plus pr deux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , crire , imprimer librement , sauf ...
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Mercure de France

1789
...mme religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public tabli par la Loi. XI. La libre communication des penses et des opinions est un des droits h>s plus prcieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc parler, crire, imprimer librement, sauf ...
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Collection complette des travaux de M. Mirabeau l'ain, l ..., 2

Honor-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - 1791
...avoit attendu son autevr. L'article fut rejet et remplac par celui-ci. La libre communicatiofi des penses et des opinions , est un des droits les plus prcieux de f homme. Tout citoyen peut donc parler , crire , imprimer librement , sauf rpondre de fabus...
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Thorie et pratique des droits de l'homme

Thomas Paine - 1792 - : 227
...religieuses , pourvu que . leur manifestation ne trouble pas l'ordre public tabli par la loi. . XI. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler , crire , imprimer librement, sauf rpondre de l'abus de cette...
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Prcis historique de la Rvolution franoise: suivi de l'Acte ..., 2

Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - : 405
...mme religieuses, pourvu qua leur manifestation ne trouble pas l'ordrc public tabli par la loi. XI. La libre communication des penses et des opinions est un des droits les plus prcieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, crire , imprimer librement , sauf repondre^de l'abus de cette...
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