 | Jacques Matter - 1838 - عدد الصفحات: 224
...registres sont bien tenus? Ces registres sont les suivants : Un registre matricule où seront inscrits, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener... | |
 | Michel André - 1848 - عدد الصفحات: 582
...sera tenu, conformément au modèle n" ! annexé au présent statut, un registre sur lequel seront inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs , et les conventions relatives aux moyens... | |
 | J. B. Ernest Arnould - 1848 - عدد الصفحات: 798
...sera tenu , conformément an modèle n" 1 , annexé au présent statut , un registre sur lequel seront inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures, professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener... | |
 | [G.]. Calmette - 1857 - عدد الصفحات: 416
...nom du médecin qui a délivré le certificat pour l'admission, la date de l'admission provisoire; 2° Un registre sur lequel sont inscrits, jour par...prénoms des enfants admis définitivement , les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener ou... | |
 | Michel André - 1869 - عدد الصفحات: 660
...l'article 10 du décret du 21 mari 1855, la date du jour où chaque enfant a été provisoirement admis-; numéros, les noms et prénoms des enfants admis définitivement, les noms, demeure et profession des parents on tuteur, et les conventions relatives aux moyens d'amener ou de reconduire les enfants ; « 3« Un... | |
 | Octave Gréard - 1874 - عدد الصفحات: 766
...du médecin qui a délivré le certificat prescrit par l'art. 10 du décret du 21 mars 1855, la dale du jour où il a été provisoirement admis ; 2°...de numéros, les noms et prénoms des enfants admis dèfinitivement, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives... | |
 | Octave Gréard - 1874 - عدد الصفحات: 892
...Un registre sur lequel sont inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms el prénoms des enfants admis définitivement, les noms,...des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amenerou de reconduire les enfants; 3° Un registre sur lequel le médecin inscrit ses... | |
 | Octave Gréard - 1874 - عدد الصفحات: 654
...livre des recettes et des dépenses. (Arr. 24 avr. 1838), i, 522. — Le registre matricule comprendra inscrits jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives aux moyens d'amener... | |
 | Octave Gréard - 1875 - عدد الصفحات: 648
...provisoirement, le nom du médecin qui a délivré le certificat prescrit par l'art. 10 du décret du 2l mars 1855, la date du jour où il a été provisoirement...de numéros, les noms et prénoms des enfants admis défliiilivemeat, les noms, demeures et professions des parents ou tuteurs, et les conventions relatives... | |
| |
... 1855, la date du jour où il a été provisoirement admis; , 2° Un registre sur lequel sont inscrits, jour par jour, sous une même série de numéros, les noms et prénoms des enfants admis définitivement, les noms, demeure et profession des parents... 