...ciaprès énoncés seront réputé» contrebande de guerre: canons, mortiers, armes de toute espèce, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils,...pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasse;, piques, épées , ceinturons, gibernes, selles et . brides, en exceptant toutefois la quantité...

..., Balles, r'ufils. Pierres à feu. Mèches, Poudre, Salpêtre, Soufre, CiiirafTe*, Piques, Epées, Ceinturons, Gibernes, Selles et Brides, en exceptant toutefois la quantité, qui peut être néceffaire pour la défenfe du vaitfèau et de ceux qui en compofent l'Equipage; et tons les autres...

...suivantes : comme canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils , fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...soufre'*, cuirasses, piques, épées, ceinturons, poches à cartouches, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire...

...importent point des munitions de guerre , telles que canons , mortiers , armes à feu , pis- 17 %' tolets , bombes , grenades , boulets , balles , fusils , pierres...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouche , selles et brides , exceptant toutefois la quantité nécessaire pour la défense...

...(i)L'article XI du traité de 1766 , désigne les seuls objets suivans, comme étant de contrebande , « les canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...salpêtre, soufre , cuirasses, piques , épées, ceinturons , poche à cartouche , selles et brides, au-delà de ce qui est nécessaire pour la provision du vaisseau...

...répondre par une note du a5 d'avril , portant : objets suivans , comme étant de contrebande , « les Canons , > mortiers , armes à feu , pistolets , bombes...pierres à feu , mèches , poudre , • salpêtre , «oufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , » poches à cartouche , selles et brides ,...

...répondre par une note du a5 d'avril , portant : objets suivans , comme ¿tant de contrebande, < les canons, » mortiers , armes à feu , pistolets , bombes...boulets , balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudr« , > salpêtre , soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , » poches à cartouche...

...signé à Pétersbourg, le 2o juin 1766, déclare, à l'art. 11, provisions et munitions de guerre, les canons, mortiers , armes à feu , pistolets, bombes,...soufre , cuirasses , piques , épées , ceinturons , poches à cartouches ( gibernes ) , selles et brides au-delà de la quan4'' Que, pour déterminer...

...reconnoissent pour contrebande que les objets suivans: canons, mortiers, pistolets, bombes, grenades, boulets, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre,...piques» épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, sans préjudice toutefois des dispositions particulières des traités conclus antérieurement avec...

...le i0(2a) février i797, qu'elles ne reconnoissent pour tels que les objets suivans , sa- . voir : canons, mortiers, armes à feu , pistolets, bombes,...balles , fusils , pierres à feu , mèches , poudre , salaire , soufre , caissons , piques , épées , ceinturons , gibernes , selles et brides , en exceptant...