Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les campagnes de 1799 à 1814chez Treuttel et Würtz, 1817 |
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ÇáÕÝÍÉ 28
... puissances , ce n'était qu'une trève illimitée qui mettait dans tous son jour la supériorité des armes françaises . Toutefois les plaies profondes qu'une lon- gue suite de guerres laissait à cicatriser en Autriche , auraient pu assurer ...
... puissances , ce n'était qu'une trève illimitée qui mettait dans tous son jour la supériorité des armes françaises . Toutefois les plaies profondes qu'une lon- gue suite de guerres laissait à cicatriser en Autriche , auraient pu assurer ...
ÇáÕÝÍÉ 32
... puissances qui avaient le plus souvent ensanglanté l'Europe par leurs que- relles . Ce même principe adopté , non dans toute sa rigueur , mais autant que les cir- constances avaient pu le permettre , avait décidé à placer les indemnités ...
... puissances qui avaient le plus souvent ensanglanté l'Europe par leurs que- relles . Ce même principe adopté , non dans toute sa rigueur , mais autant que les cir- constances avaient pu le permettre , avait décidé à placer les indemnités ...
ÇáÕÝÍÉ 35
... puissances dont il pouvait attendre quel que appui dans de nouvelles guerres . Ce monarque finit cependant par accéder au plan d'indemnités arreté par les deux cours de Russie et de France ; mais il ne se sou- mit qu'avec dignité , et ...
... puissances dont il pouvait attendre quel que appui dans de nouvelles guerres . Ce monarque finit cependant par accéder au plan d'indemnités arreté par les deux cours de Russie et de France ; mais il ne se sou- mit qu'avec dignité , et ...
ÇáÕÝÍÉ 37
... puissances médiatrices que lors- qu'il eut obtenu une augmentation d'indem- nité pour le grand - duc de Toscane . Le ter- ritoire de l'archevêché de Salzbourg , avec le titre d'électeur , était sans doute un faible dédommagement ; mais ...
... puissances médiatrices que lors- qu'il eut obtenu une augmentation d'indem- nité pour le grand - duc de Toscane . Le ter- ritoire de l'archevêché de Salzbourg , avec le titre d'électeur , était sans doute un faible dédommagement ; mais ...
ÇáÕÝÍÉ 38
... avait d'autre objet que l'abaissement de la maison d'Autriche ; la France en mettant dans sa dépendance les pe tits états qui la séparaient de ceux des grandes puissances , acquérait une forte garantie pour la conservation de 38 PRÉCIS.
... avait d'autre objet que l'abaissement de la maison d'Autriche ; la France en mettant dans sa dépendance les pe tits états qui la séparaient de ceux des grandes puissances , acquérait une forte garantie pour la conservation de 38 PRÉCIS.
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ÇáÕÝÍÉ 334 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui, où il ya, par la disposition de la Puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.þ
ÇáÕÝÍÉ 279 - Et le premier Consul de la République française , au nom du peuple français , le citoyen Joseph Bonaparte , conseiller d'état ; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, ont arrêté les articles suivans : > ; Art.þ
ÇáÕÝÍÉ 324 - ... canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques...þ
ÇáÕÝÍÉ 328 - Puissance , s'il en est requis , doit , de bonne foi et sincèrement , leur prêter les secours , dont ils pourraient avoir besoin , et en tel cas , les vaisseaux de guerre et frégates de l'une des Puissances serviront de soutien et d'appui aux vaisseaux marchands de l'autre ; bien entendu cependant, que les réclamans n'auraient fait aucun commerce illicite ni contraire aux principes de la neutralité.þ
ÇáÕÝÍÉ 317 - ... Danemarck et la Russie, du 9 Juillet 1780.) ART. II. Pour éviter toute équivoque et tout malentendu sur ce qui doit être qualifié de contrebande , SM l'impératrice de toutes les Russies a déclaré qu'elle ne reconnaît pour telles que les marchandises comprises sous cette dénomination dans les articles X et XI de son traité de commerce avec la Grande-Bretagne, dont elle a étendu les obligations, entièrement fondées dans le droit naturel, aux couronnes de France et d'Espagne, qui n'ont...þ
ÇáÕÝÍÉ 338 - ... exiger. Par contre, il ne sera point permis, sous quelque prétexte que ce soit, au vaisseau de convoi de s'opposer par la force à la détention du navire ou des navires marchands , par le vaisseau ou les vaisseaux de guerre de la puissance belligérante; obligation à laquelle le commandant du vaisseau de convoi n'est point tenu envers les corsaires et armateurs.þ
ÇáÕÝÍÉ 323 - Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte , et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses portées contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs, avec...þ
ÇáÕÝÍÉ 337 - ... des raisons justes et suffisantes pour détenir le navire marchand, afin de procéder à une recherche ultérieure, il notifiera cette intention au commandant du vaisseau de convoi , qui aura le pouvoir d'ordonner à un officier de rester à bord du navire ainsi détenu, et d'assister à l'examen de la cause de sa détention.þ
ÇáÕÝÍÉ 283 - Rastadt par la députation de l'Empire, et approuvé par l'empereur, le Thalweg du Rhin soit désormais la limite entre la République française et l'empire germanique, savoir : depuis l'endroit où le Rhin quitte le territoire helvétique, jusqu'à celui où il entre dans le territoire batave.þ
ÇáÕÝÍÉ 283 - SM l'empereur et Roi, tant en son nom qu'en' celui de l'empire Germanique, consent à ce que la république Française possède désormais, en toute souveraineté et propriété, les pays et domaines situés à la rive...þ