Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les campagnes de 1799 à 1814chez Treuttel et Würtz, 1817 |
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ÇáÕÝÍÉ 49
... officiers français y fu- rent assassinés , et plusieurs petits combats s'engagèrent entre les paysans et les soldats . Le général Moreau subordonnait ses mou- vemens rétrogrades à l'entier acquittement des impositions de guerre ; il ...
... officiers français y fu- rent assassinés , et plusieurs petits combats s'engagèrent entre les paysans et les soldats . Le général Moreau subordonnait ses mou- vemens rétrogrades à l'entier acquittement des impositions de guerre ; il ...
ÇáÕÝÍÉ 88
... officiers et un grand nombre de matelots , et , couvrant son atta- que par le bâtiment suédois et plusieurs chaloupes , l'obligea de s'avancer dans la rade même de Barcelonne jusque sous le canon des batteries . Les commandans des deux ...
... officiers et un grand nombre de matelots , et , couvrant son atta- que par le bâtiment suédois et plusieurs chaloupes , l'obligea de s'avancer dans la rade même de Barcelonne jusque sous le canon des batteries . Les commandans des deux ...
ÇáÕÝÍÉ 89
... officiers qui s'en étaient rendus coupables . Le ministre de Suède repliqua que sa majesté suédoise res- sentirait la nouvelle insulte faite à son pa- villon , qu'il se flattait que ses plaintes ne seraient pas sans effet , et qu'il ...
... officiers qui s'en étaient rendus coupables . Le ministre de Suède repliqua que sa majesté suédoise res- sentirait la nouvelle insulte faite à son pa- villon , qu'il se flattait que ses plaintes ne seraient pas sans effet , et qu'il ...
ÇáÕÝÍÉ 118
... officiers de la marine de chaque puis- sance neutre , devaient être données unifor mément , Quoique cette déclaration fût présentée par la cour de Russie comme un acte de simple prévoyance , et offerte en témoignage du désir de ...
... officiers de la marine de chaque puis- sance neutre , devaient être données unifor mément , Quoique cette déclaration fût présentée par la cour de Russie comme un acte de simple prévoyance , et offerte en témoignage du désir de ...
ÇáÕÝÍÉ 127
... officiers composant les équipages furent arrachés de leurs bâtimens , conduits par petits détachemens dans l'inté rieur de la Russie , et jetés dans des prisons . Toutes les propriétés anglaises furent séques- trées , et les scellés ...
... officiers composant les équipages furent arrachés de leurs bâtimens , conduits par petits détachemens dans l'inté rieur de la Russie , et jetés dans des prisons . Toutes les propriétés anglaises furent séques- trées , et les scellés ...
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altesse anglais armées françaises armistice articles autrichienne avaient bâtimens batteries Bonaparte cisalpine citoyen ministre commandant commerce congrès de Rastadt connaître contractantes contrebande convoi corps Cuxhaven d'Italie Danemarck Danois déclaration défense desdits ennemis états évacuer flotte forces frégates général Brune général en chef général Murat germanique gouvernement Grande-Bretagne hostilités impériale et royale indemnités intérêts JOSEPH BONAPARTE l'Adige l'Angleterre l'archiduc l'armée française l'armistice l'Autriche l'Empire l'ennemi l'Europe Legnago ligne majesté britannique majesté impériale majesté l'Empereur marchandises marine maritime ment mille hommes Naples Napolitains nations navigation navire négociations Nelson néral neutralité armée neutres officiers paix passe-ports Paul Ier pavillon pays Peschiera peuple plénipotentiaire politique ports pourront premier Consul présent traité princes principes propriété Prusse prussien puissances belligérantes puissances du nord ratifications République française Républiques batave respectifs Rhin rive gauche Russie sances sera seront Signé stipulations Suède territoire tion Toscane traité de Campo-Formio traité de Lunéville troupes Tyrol vaisseaux de guerre
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ÇáÕÝÍÉ 334 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui, où il ya, par la disposition de la Puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.þ
ÇáÕÝÍÉ 279 - Et le premier Consul de la République française , au nom du peuple français , le citoyen Joseph Bonaparte , conseiller d'état ; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, ont arrêté les articles suivans : > ; Art.þ
ÇáÕÝÍÉ 324 - ... canons, mortiers, armes à feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres à feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques...þ
ÇáÕÝÍÉ 328 - Puissance , s'il en est requis , doit , de bonne foi et sincèrement , leur prêter les secours , dont ils pourraient avoir besoin , et en tel cas , les vaisseaux de guerre et frégates de l'une des Puissances serviront de soutien et d'appui aux vaisseaux marchands de l'autre ; bien entendu cependant, que les réclamans n'auraient fait aucun commerce illicite ni contraire aux principes de la neutralité.þ
ÇáÕÝÍÉ 317 - ... Danemarck et la Russie, du 9 Juillet 1780.) ART. II. Pour éviter toute équivoque et tout malentendu sur ce qui doit être qualifié de contrebande , SM l'impératrice de toutes les Russies a déclaré qu'elle ne reconnaît pour telles que les marchandises comprises sous cette dénomination dans les articles X et XI de son traité de commerce avec la Grande-Bretagne, dont elle a étendu les obligations, entièrement fondées dans le droit naturel, aux couronnes de France et d'Espagne, qui n'ont...þ
ÇáÕÝÍÉ 338 - ... exiger. Par contre, il ne sera point permis, sous quelque prétexte que ce soit, au vaisseau de convoi de s'opposer par la force à la détention du navire ou des navires marchands , par le vaisseau ou les vaisseaux de guerre de la puissance belligérante; obligation à laquelle le commandant du vaisseau de convoi n'est point tenu envers les corsaires et armateurs.þ
ÇáÕÝÍÉ 323 - Que de part et d'autre on continuera d'observer la neutralité la plus exacte , et tiendra la main à la plus rigoureuse exécution des défenses portées contre le commerce de contrebande de leurs sujets respectifs, avec...þ
ÇáÕÝÍÉ 337 - ... des raisons justes et suffisantes pour détenir le navire marchand, afin de procéder à une recherche ultérieure, il notifiera cette intention au commandant du vaisseau de convoi , qui aura le pouvoir d'ordonner à un officier de rester à bord du navire ainsi détenu, et d'assister à l'examen de la cause de sa détention.þ
ÇáÕÝÍÉ 283 - Rastadt par la députation de l'Empire, et approuvé par l'empereur, le Thalweg du Rhin soit désormais la limite entre la République française et l'empire germanique, savoir : depuis l'endroit où le Rhin quitte le territoire helvétique, jusqu'à celui où il entre dans le territoire batave.þ
ÇáÕÝÍÉ 283 - SM l'empereur et Roi, tant en son nom qu'en' celui de l'empire Germanique, consent à ce que la république Française possède désormais, en toute souveraineté et propriété, les pays et domaines situés à la rive...þ