| 1718 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 380
...au commencement -de1 sa: brochure : Les articles organiques étant supprimés , mais seule* ment en ce qu'ils ont de contraire à 'la doctrine- -et aux lois de l'Eglise , nous avons pensé qu'on accueil' leroit favorablement un écrit tendant à -expliquer les... | |
| 1718 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 444
...ainsi au commencement de sa brochure : Les articles organiques étant supprimés , mais seulement en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Eglise , nous avons pensé quon accueillerait favorablement un écrit tendant à expliquer lei différentes... | |
| 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 452
...publiés sans aucune approbation de ta part , le 8 avril 1802 . avec ledit Concordat du i5 juillet 1801 « sont abrogés en tout ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Eglise. 'ART. 4- Les Eglises qui , dans le royaume de France , ont été supprimées par la Bulle... | |
| François Charles L. Comte - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 770
...publiés sans son aveu le 8 avril i802 , en » même temps que ledit concordat, sont abro» gés , en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine « et aux lois de l'église. » Nous verrons plus loin ce que c'est que la doctrine et -les lois de l'église : bornons-nous ici... | |
| 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 638
...son aveu , le 18 avril 1803, en même temps que ledit concordat du i5 juillet 1801 , sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à l'a doctrine et aux lois de l'église. • Art. IV. Les sièges qui furent supprimés dans le royaume ds France par la bulle de Sa Sainteté... | |
| Dominique de Pradt, M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 468
...sans son aveu le 8 avril i8o2, en même temps que ledit concordat du i5 juillet i8oi, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Église. 4. Les siéges qui furent supprimés dans le royaume de France , par la bulle de Sa Sainteté du 29... | |
| 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 418
...publiés sans son aveu le 8 avril i802, , en » même temps que ledit concordat , sont abro» gés , en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine » et aux lois de l'église. » Nous verrons plus loin ce que c'est que la doctrine et les lois de l'église : bornons-nous ici... | |
| M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 700
...aveu, le 8 avril 1 802 , en même temps que ledit concordat du1S juillet 1 80 1 , sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l Église. Cet article nous replonge de nouveau dans le vague. Il faut distinguer la doctrine et les... | |
| Joseph Fiévée - 1818 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 614
...sanaeéu, le 8 avril 18o2, » en même temps que le Concordat du 1 5 » juillet 18o1, sont abrogés en ce qu'ils ont de » contraire à la doctrine et aux lois de l'Eglise.» De la lecture de cet article, il résulte qu'aucun député ne peut, sans inconséquence... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1820 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 864
...organiques publiés le 8 avril 1802, en même temps que ledit concordat de 1801 , sont abrogés, en ce qu'ils ont de CONTRAIRE à la doctrine et aux lois de Cêglise. — .'( , Tous les anciens sièges sont rétablis. — 5. Il sera assuré à tous 1rs sièges,... | |
| |