Guide international du commandant de batiment de guerre: (d'après Calvo, Fauchille, Ortolan Hautefeuille, etc.).Baudon, 1891 - 295 من الصفحات |
طبعات أخرى - عرض جميع المقتطفات
عبارات ومصطلحات مألوفة
absolue actes américain anglais armée armes articles autorisé bâtiment de guerre blocus pacifique bloqueur broch capitaine capteur capture caractère cargaison commandant conditions confiscation Conseil des prises considérer consul contrebande de guerre convention corsaire croiseurs Danemark déclaration décret dépêches destination détroit devoirs diplomatiques doit effet États États-Unis étrangers force général gouvernement guerre de Crimée guerre de Sécession hostilités Huascar international l'Angleterre l'artillerie l'ennemi l'équipage l'État l'un des belligérants législation légitime lettres de marque marchandises marine marine militaire maritime et coloniale ment mer Noire mer territoriale mesure militaire moyen munitions nation nationalité navire neutre navires de commerce navires de guerre navires marchands neutralité notification objets paix papiers de bord pays pendant la guerre peuvent piraterie pirates port neutre principe prisonnier de guerre prohibés propriété ennemie propriété privée puissances question règles représailles Revue maritime Royaume-Uni Russie seulement spéciale stipulations Suède suivant sujet territoire tion toutefois traité de Francfort traités transport violation visite
مقاطع مشهورة
الصفحة 132 - Le matériel des chemins de fer, les télégraphes de terre, les téléphones, les bateaux à vapeur et autres navires, en dehors des cas régis par la loi maritime, de même que les dépôts d'armes et en général toute espèce de munitions de guerre...
الصفحة 27 - Baltique ou vice -versa, en passant par les Belts ou le Sund, soit qu'ils se bornent à traverser les eaux danoises, soit que des circonstances de mer quelconques ou des opérations commerciales les obligent à y mouiller ou relâcher. Aucun...
الصفحة 28 - A conserver et maintenir dans le meilleur état d'entretien tous les feux et phares actuellement existants, soit à l'entrée ou aux approches de ses ports, havres, rades et rivières ou canaux, soit le long de ses côtes, ainsi que les bouées, balises et amers actuellement existants et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat, le Sund et les Belts ; 2°...
الصفحة 18 - Attendu que l'expérience a fait voir que la traite des noirs, dans les parages où elle est habituellement exercée, est souvent accompagnée de faits de piraterie dangereux pour la tranquillité...
الصفحة 173 - La marchandise neutre, à l'exception de la contrebande de guerre, n'est pas saisissable sous pavillon ennemi...
الصفحة 173 - La course est et demeure abolie; » 2° Le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie, à l'exception de la contrebande de guerre...
الصفحة 30 - La mer Noire est neutralisée : ouverts à la marine marchande de toutes les nations, ses eaux et ses ports sont, formellement et à perpétuité, interdits au pavillon de guerre soit des Puissances riveraines, soit de toute autre Puissance, sauf les exceptions mentionnées aux articles 14 et 19 du présent Traité.
الصفحة 29 - Le Sultan se réserve, comme par le passé, de délivrer des firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre, lesquels seront employés, comme il est d'usage, au service des Légations des Puissances amies.
الصفحة 89 - Le blocus pacifique doit être déclaré et notifié officiellement, et maintenu par une force suffisante ; 3' Les navires de la puissance bloquée qui ne respectent pas un pareil blocus peuvent être séquestrés. Le blocus ayant cessé, ils doivent être restitués avec leurs cargaisons à leurs propriétaires, mais sans dédommagement à aucun titre.
الصفحة 132 - Les biens des communes, ceux des établissements consacrés aux cultes, à, la charité et à l'instruction, aux arts et aux sciences, même appartenant à l'Etat, seront traités comme la propriété privée.