 | 1810 - عدد الصفحات: 544
...d'administration intérieure. DÉCRET. TITRE I-. « Des .Mines _, Minières et Carrières. ART. i*r. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface , sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,... | |
 | 1810 - عدد الصفحات: 604
...et les carrières. (Du ai avril 1810) (i). TITRE I. Des mines 3 minières et carrières. . ART. i. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou exis(i) Tout ce -qui tient à la législation des mines se rattache, plus on moins directement , à... | |
 | France - 1810 - عدد الصفحات: 820
...d'administration intérieure. DÉCRET. TITRE I." Des A4 mes, Afinieres et Carriins. . • ART. I ." Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles... | |
 | Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 624
...l'intérieur du 13 messidor an IX; Loi du 21 avril 181o; Décret du 6 mai 1811; etc., etc. — Les masses des substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles... | |
 | Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 620
...l'intérieur du i3 messidor an IX ; Loi du 21 avril 181o; Décret du 6 mai 1811; etc-, etc— Les masses des substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - عدد الصفحات: 594
...manière remarquable (i) , en ce qui concerne les mines et minières , par la toi du 21 avril 1810. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre , sont classées relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - عدد الصفحات: 704
...: « ART. 1". Corresp. a Fart, 1" de la z' rédaction (Voyez V, n° 4 ), et a Fart, 1cr de la foi. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre , ou existantes à la surface, sont classées , relativement aux règles de leur exploitation , sous les... | |
 | Jean-Guillaume Locré - 1828 - عدد الصفحات: 692
...suivans : TITRE PREMIER. Des Mines , Minieres et Carrières. «. ART. i". Corresp. a Fart. i" de la loi. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre, ou existantes à la surface, sont classées sous les trois qualifications de mines , minières et carrières.... | |
 | Cyprien-Prosper Bard - 1829 - عدد الصفحات: 618
...minieres et les carrières. Du a1 Avril 1810. TITRE PREMIER. Des mines, minières et carrières. ART. 1." Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre, ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,... | |
 | Cyprien-Prosper Brard - 1829 - عدد الصفحات: 674
...et les carrières. Du a1 Avril 1810. TITRE PREMIER. Des mines, minières et carrières. A ni", 1 ." Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre, ou existantes à la surface , sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,... | |
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Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines, minières et carrières. 
