 | France - 1808 - عدد الصفحات: 432
...CQUseil dp l'Université, TITRE IX. Du Conseil de V Université. S- I." De la Formation du Conseil. .69. Le conseil de l'Université sera composé de trente...à vie ou conseillers titulaires de l'Université. Us seront brevetés, par nous. Les conseillers ordinaires, au nombre de vingt, seront pris parmi les... | |
 | 1808 - عدد الصفحات: 636
...Ier. — De la formation du Conseil. 69. Le conseil de l'université sera composé de trente membre». 70. Dix de ces membres , dont six choisis parmi les inspecteurs , et quatre parmi les recteuis, seront con^-illers à vit ou conseillers titulaires de l'université. Ils seront brevetés... | |
 | 1812 - عدد الصفحات: 328
...conseil de l'université. TITRE IX. Du conseil du l'université. SI er De la formation du conseil, 69. Le conseil de l'université sera composé de trente...titulaires de l'université. Ils seront brevetés par nous. 71. Tous les ans, le grand-maître fera la liste des vingts conseillers ordinaires qui doivent compléter... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...SECTION ). De la formation du conseil. 60. Le conseil de l'université sera composé de trente inctnbre?. 70. Dix de ces membres, dont six choisis parmi les...quatre parmi les recteurs, seront conseillers à vie DU conseillers lirula:res de l'université. Ils seront brevetés par nous. Les conseillers ordinaire*,... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...SECTION 1. De la formation du conseil. fly. Le conseil de l'université sera composé de trente membre?. 70. Dix de ces membres, dont six choisis parmi les...recteurs, seront conseillers à vie ou conseillers tirulaires de l'université. Ils seront brevetés par nous. Les conseillère ordinaires, au nombre... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...conseil de l'Université. TITHE IX. Da conseil de l'Université. ] I". De la formation du conseil. 6g. Le conseil de l'Université sera composé de trente...inspecteurs et quatre parmi les recteurs, seront conseillers a vie ou conseiller« titulaires de l'Université. Ils seront brevetés par nous. Les conseillers ordinaires... | |
 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - عدد الصفحات: 952
...PUBLIQUE. Composition du conseil. 57. Le conseil de l'Université sera composé de trente membres (i). Dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs,...recteurs , seront conseillers à vie , ou conseillers titulairis de l'Université. Ils seront brevetés par le roi. Les conseillers ordinaires , au nombre... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - عدد الصفحات: 948
...PUBLIQUE. Composition du conseil 57. Le conseil de l'Université sera composé de trente membres (i). Dii de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs, et quatre parmi les recteurs, seront con.-eillers à vie, ou conseillers titulairi s de l'Université. Ils seront brevetés par le roi.... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...conseil de l'Université. TITHJ IX. Du conseil ds l'Université'. § I". De la formation du conseil. 6g. Le conseil de l'Université sera composé de trente membres. : 70. Dix de ces membres, dont six choisisparmi les inspecteurs et quatre parmi les recteurs, seront conseillers à vie ou conseillers... | |
 | France - 1839 - عدد الصفحات: 570
...l'université. TITRE IX. — Du contai Je l'université. § Ier. —De la format!» du conseil. 69. Le conseil de l'université sera composé de trente...brevetés par nous. — Les conseillers ordinaires , an nombre de vingt, seront pris parmi les inspecteurs, les doyens et professeurs des facultés, et... | |
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De la formation du Conseil. ART. 69. — Le Conseil de l'Université sera composé de trente membres *. ART. 70. — Dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs et quatre parmi les Recteurs, seront conseillers à vie ou conseillers titulaires... 
