Bulletin, ÇáãÌáÏ 52

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ÇáÕÝÍÉ lxxii - La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. — Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.þ
ÇáÕÝÍÉ xvii - Napoléon, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, empereur des Français. A tous présents et à venir, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des cultes ; Vu la demande formée par la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, à l'effet d'être reconnue comme établissement d'utilité publique; Vu les avis de M.þ
ÇáÕÝÍÉ xxxii - COMPTES RENDUS DU CONGRÈS DES SOCIÉTÉS SAVANTES DE PARIS ET DES DÉPARTEMENTS TENU À LA SORBONNE EN 1897 SECTION DES SCIENCES PARIS IMPRIMERIE NATIONALE LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION DES SCIENCES.þ
ÇáÕÝÍÉ xxii - Société d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Gap, Grenoble et Viviers (Romans).þ
ÇáÕÝÍÉ xvii - Secrétaire d'Etat au département de 470752 l'Instruction publique et des Cultes est chargé de l'exécution du présent Décret. Fait au palais des Tuileries, le 9 janvier 1861. Signé : NAPOLÉON.þ
ÇáÕÝÍÉ 26 - LJÈ brochet est le requin des eaux douces ; il y règne en tyran dévastateur , comme le requin au milieu des mers > Insatiable dans ses appétits , il ravage avec une promptitude effrayante les viviers et les étangs. Féroce sans discernement , il n'épargne pas son espèce , il dévore ses propres petits. Goulu sans choix, il déchire et avale avec une sorte de fureur les restes mêmes des cadavres putréfiés. Cet animal de sang est (i) »þ
ÇáÕÝÍÉ 381 - Loire, elle se rend avec nous et abandonne l'armée des rebelles et qu'elle veut désormais vivre en bonne citoyenne et demande pour sa sûreté la présente attestation : Je déclare que la citoyenne ci-dessus nommée s'est rendue de bonne volonté à mon quartier général le 22 frimaire, l'an II de la République une et indivisible.þ
ÇáÕÝÍÉ 183 - Un règlement soumis à l'approbation du Ministre de l'Instruction publique détermine les conditions d'administration intérieure, et en général toutes les dispositions de détail propres à assurer l'exécution des statuts.þ
ÇáÕÝÍÉ 336 - Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes : sauf en autres choses notre droit et l'autrui en toutes.þ
ÇáÕÝÍÉ 238 - Je l'avais prédit; j'avais dit que ces gens-là n'avaient pas la marche d'une secte religieuse, mais celle d'un club. Ils commencent par flatter les militaires pour les attirer à eux. Je ne veux tourmenter personne pour des opinions religieuses ; mais je ne veux pas que sous ce prétexte ils se mêlent des affaires publiques. Ils ont six ou sept églises à Paris, et ils ne sont que deux cents. Qu'on leur donne une chapelle ! Si l'on avait mandé les chefs et qu'on leur eût bien lavé la tête,...þ

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