...et chez tous les marchanda de nouveautés. Prix a — <> 1675. OPINION tle 31. le duc de Broglie , sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de cent millions pour l'exercice tic i-Sjj. Séance du vendredi lé mars 1835. In-.1-.' de a feuilles....

...spéciales ont été nommées pour l'examen de projets de loi communiqués dans la dernière séance. La discussion s'est ensuite ouverte sur le projet de loi relatif à la presse périodique. Les orateurs entendus ce jour sont MM. les comtes de St-Roman et de Labourclonnaye...

...laquelle a été renvoyée fa proposition relative au mode de nomination des commissions spéciales. La discussion s'est ensuite ouverte sur le projet de loi relatif à la pèche fluviale. MM. les comtes d'Agoult, de Cornet et Humbert de S «maisons se trouvant seuls...

...proposition relative aux < fontaines engagés , l'autre par M. le duc de Brissac , sur le budget de 183o. La discussion s'est ensuite ouverte sur le projet...de Bougé , de Turget , et le ministre des finances . , iiu' Le 27, M. le baron Pasquier a présenté le résumé de la discussion dn projet de loi relatif...

...quel point la mèrepatrie est toujours chère aux colons. Opinion de M. le vice-amiral comte TRUCUET sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42,648 ,6$o francs sur l'exercice 182.) (i). Séance du 25 juillet 1819. Nobles Pairs, la demande d'un...

...Chambre des Pairs de France. . . Séance du vendredi i4 mars i8a3. Opinion de M. le baron de Barante, sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour l'exercice de i8a3 ... — Paris, impr. de J. Didol aîné, i8a3. In-8°, a3 p. [Le58....

...Chambre des Pairs de France. . . Séance du vendredi i4 mars i8a3. Opinion de M. le baron de Barante, sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de i oo millions pour l'exercice de i893 ... — Paris, impr. de J. ¡Mot aîné, 1823. In-8°,..93 p....