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" ... de la signature , ou plutt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussigns en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signe , et y avons appos le cachet de nos armes. "
Supplment au Recueil de principaux traits d'alliance, de paix, de trve ... - 33
Georg Friedrich Martens - 1808
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Tableau des tats danois, envisags sous les rapports du mcanisme ..., 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - : 374
...changes en bonne et due forme dans l'espace de six semaines , compter du jour de la date de la signature , ou plutt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussigns en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signe , et y avons appos le cachet de nos armes....
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Table des traits entre la France et les puissances trangres ..., 2

Christophe Koch - 1802
...et les ratifications en seront changes dans l'espace de six semaines, compter du jour de la signature, ou plutt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussigns ministres plnipotentiaires de Sa Majest trs-chrtienne et de Sa Majest l'Impratrice...
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Recueil des principaux traits d'alliance, de paix, de trve, 4

Georg Friedrich Martens, Friedrich Saalfeld, Karl von Martens - 1808
...seraient pas d'accord. Le ratifications de la prsente capitulation seront changes dans le terme de quatre mois, compter du jour de sa signature,...sign deux exemplaires d'une mme forme et teneur; et tous le's deux* en langue espagnole et franaise. Fait Berne, le 2 Aot 1804. Slnit JOSEPH Signes...
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Nouveau recueil de traits d'alliance, de paix, de trve... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1817
...contractantes et les ratifications en seront changes tlon. dans l'espace de six semaines dater de la signature ou * plutt si faire se peut. En foi de quoi nous Soussigns, Plnipotentiaires de leurs Majests avons sign la prsente Convention, et l'avons...
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Nouveau recueil de traits: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frdric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817
...contractantes et les ratifications en seront changes tlon ' dans l'espace de six' semaines dater de la signature ou plutt si faire se peut. En foi de quoi nous Soussigns, Plnipotentiaires de leurs Majests avons sign la prsente Convention, et l'avons...
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., 2

Great Britain, Lewis Hertslet - 1820
...diffrends. VIII. La prsente Convention sera ratifie et confirme dans l'espace de six semaines, compter du jour de sa signature, ou plutt si faire se peut. En foi de quoi, nous sous-signs Plnipotentiaires de Leurs Majests Britannique et Catholique, avons signes, en leurs...
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Recueil de traits d'alliance, de paix, de trve, de neutralit ..., 5

Georg Friedrich Martens - 1826
...et les ratifications en seront changes dans l'espace de six semaines, compter du jour de la signature, ou plutt, si faire se peut., ( En foi de quoi, nous soussigns ministres plnipotentiaires de leurs Majests britannique et trs. fidle avons sign...
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Recueil des traits d'alliance, de paix, de trve ...: et ..., 8

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1835
...pas d'accord. i_ Les ratifications de la prsente capitulation seront changes dans le tenne de quatre mois, compter du jour de sa signature,...la confdration helvtique, avons sign deux exemptai- ,y res d'une mme forme et teneur; et tous les deux eu langue espagnole et franaise. ,...
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Traits publics de la royale maison de Savoie avec les puissances trangres ...

Savoy - 1844
...les ratifications seront changes Turin, dans l'espace de quatre mois compter du jour de la signature ou plutt si faire se peut. En foi de quoi, nous Plnipotentiaires l'avons signe en double original et y avons appos le cachet de nos armes. Fait...
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Nouveau recueil de traits: Nouv. srie. (1826-1839).

G. F. de Martens - 1839
...Contractantes et les ratifications en seront changes Londres dans l'espace de deux mois aprs la signature, ou plutt, si faire se peut. En foi de quoi nous avons sign le prsent Traite et y avons appos le cachet de nos armes. Fait Lonvon keiner in...
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