Essais sur l'histoire des belles lettres, des sciences et des arts, 1

chez les frres Duplain ru Mercire, 1749 - 379
 

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379 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant : Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui...
379 - Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit...
379 - Expofant, ou celui qui aura droit de lui, & de tous dpens, dommages & intrts. A la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume, & non ailleurs, en bon papier & beaux caracteres , conformment aux Rglemens de la...
379 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, dbiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prtexte que ce puifle tre fans la permiflon exprefle & par crit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers Nous...
379 - Requtes ordinaires de notre Htel , Grand- Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra-, SALUT.