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" Les titulaires; 2 les officiers de l'Universit ; 3 les officiers des acadmies. 33. A ces titres seront attachs : i des pensions qui seront donnes par le grandinatre; 2 une dcoration qui consistera dans une double palme brode sur... "
Bulletin des lois - 151
France - 1808
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Magasin encyclopdique: ou Journal des sciences, des ..., 2; 59

1808
...acadmies. A ces titres seront attaches des pensions qui seront donnes par le grand-matre, et une dcoration qui consistera dans une double palme brode sur la partie gauche de la poitrine; elle sera en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l'Universit , et en. soie bleue...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - : 311
...33. A ces titres seront attaches , i. des pensions qui seront donnes par le grand-matre; a. une dcoration qui consistera dans une double palme...l'universit , et en soie bleue et blanche pour les officiers dts acadmies. I e ". Les titulaires , 2. les officiers de Funiversjt, 3". les officiers des acadmies.^...
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Cours politique et diplomatique de Napolon Bonaparte comme gnral en chf ...

1816
...33. A ces titres seront attaches, 1*. des pensions qui seront donnes par le grand-matre ; 2. une dcoration qui consistera dans une double palme...dcoration sera brode en or pour les titulaires, eu urgent pour les officiers de l'universit, et en soie bleue et blauche pour les officiera des acadmies....
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Mmoires couronns et mmoires des savants trangers publis: par l'Acadmic ...

Acadmie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827
...officiers des acadmies. On y attacha des pensions , et des dcorations consistant en une double palme brode en or pour les titulaires , en argent pour...bleue et blanche pour les officiers des acadmies. Tout membre de l'universit dut s'engager , lors de son installation , observer exactement les...
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Collection complte des lois, dcrets d'intre gnral, traits ..., 16

France - 1836
...33. A ces titres seront attachs : i des pensions qui seront donnes par le grandinatre; 2 une dcoration qui consistera dans une double palme...l'ordre suivant : i Le grand-matre de l'Universit; 2 Le chancelier idem; 3" Le trsorier idem ; 4 Les conseillers vie Idem. 35. Seront , de droit...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et rglemens de l'Universit royale de ...

Universit de France, Ambroise Rendu - 1835 - : 924
...acadmies. Aces titres sont attachs, i. des pensions qui seront donnes par le grand-matre (i) ; 2. une dcoration qui consistera dans une double palme...titulaires , en argent pour les officiers de l'Universit , en soie bleue et blanche pour les officiers des acadmies. (Dcret du 17 mm 1808, art. 3a et 33.)...
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Code universitaire, ou, Lois, statuts et rglemens de l'Universit royal de ...

Paris univ - 1835
...acadmies. Aces titres sont attachs, i. des pensions qui seront donnes parle grand-matre (i) ; 2. une dcoration qui consistera dans une double palme brode , sur la partie gauche de la poitriue ; la dcoration sera brode en or pour les titulaires , en argent pour les officiers de...
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Collection complte des lois, dcrets, ordonnances, rglemens avis du ...

France - 1836
...acadmies. 33. A ces titres seront attachs : i des pensions qui seront donnes par le grandmatre; a" une dcoration qui consistera dans une double palme...en argent pour les officiers de l'Universit, et eh soie bleue et blanche pour les officiers des acadmies. 34. Seront titulaires de l'Universit...
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Recueil gnral des lois, dcrets, ordonnances, etc: depuis le ..., 11

France - 1839
...33. A ces titres seront attaches, 1 des pensions qui seront donnes par le grand-matre, 2 une dcoration qui consistera dans une double palme...de l'universit impriale, dans l'ordre suivant, 1 Le grand-matre de l'universit, 2 Le chancelier de l'universit, 3 Le trsorier...
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Code universitaire, ou Lois, statuts et rglementado l'Universit royale de ...

Universit de France - 1846 - : 1107
...acadmies. A ces titres sont attachs, 1 des pensions qui seront donnes par le ffranJ-maltre '; 2 une dcoration qui consistera dans une double palme...titulaires, en argent pour les officiers de l'Universit, en soie bleue et blanche pour les officiers des acadmies. (Dcrvt du 17 mlri 1806, fit. Il !...
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