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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Journal des mines

1810
...mines. Loi concernant les Mines , les Minires &t les Carrires. De ai avril 18 10. NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATIONDÛ RHIN , etc. etc. etc; tous prsens et venir , SALUT....
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Le Concile national de 1811: d'aprs les papiers indits du cardinal Fesch ...

Ricard (Mgr., Antoine), Joseph Fesch - 1899 - : 306
...glises et au coin des principales rues de la ville ternelle, l'affiche suivante : Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, Considrant que, lorsque Charlemagne, empereur des Franais et notre auguste prdcesseur, fit...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire franais et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...de Guastalla, sous le titre de Prince, Princesse , Duc, Duchesse de Guastalla. , , NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Franais , Roi d'Italie , tous prsens et venir , salut. La principaut de Guasfalla tant notre disposition ,...
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Magasin encyclopdique: ou Journal des sciences, des ..., 3; 12

Aubin Louis Millin, Franois Noel, Israel Warens - 1807
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napolon-le-Grand, empereur des franais, roi d'Italie , et protecteur de la confd.ration du Rhin ; ou Choix de posies compose en son honneur, Monumenium are perennius. H OR A T. Par des auteurs...
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Journal typographique et bibliographique..., 10

1807
...et juger jusqu' quel point il a imit son modle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Franais , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confdration du Rhin; ou Choix de Posies composes en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une rputation distingue,...
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Journal gnral de la littrature de France: ou, Rpertoire ..., 10

1807
...-raisin, 5 fr. Le mme, papier grand-raisin vlin, IO fr. Couronne potique de NapolonIt Grand, empereur des franais, roi d'Italie, et protecteur de la Confdration du Rhin ; ou Choix de posies composes ea son honneur, avec celte pigraphe : Monumentum are pede dix-huit...
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Code Napolon

France - 1807 - : 436
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Sance du samedi 22 aot 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confdration du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napolon , sera prsent au Corps...
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Recueil des principaux traits d'alliance, de paix, de trve ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...Jrme Napolon Roi de Westphalie en date de Npolonshohe le ' 7 Dec. i&oj. J. Y apolon, par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des...d'Italie et Protecteur de la confdration du Rhin, Voulant donner une prompte excution l'Article 19. du trait de paix de Tilsit, et tablir pour...
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Code de commerce ...

France - 1808 - : 795
...Procdure civile. ) LOI S(ur le Taux de l'Intrt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, tous prsens et venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le dcret...
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Bulletin des lois, 41

France - 1808
...des demandes en reconnaissance d'obligations sous seing priv. Du 3 Septembre 1807*. NAPOLÉON, par la grce de Dieu e,t les constitutions, EMPEREUR...Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION pu RHJN, tous prsens et venir, SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu, le 3 septembre 1 807 ,...
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