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" Les institutions, coles tenues par des instituteurs particuliers, o l'enseignement se rapproche de celui des collges ; 5 Les pensions, pensionnats, appartenant des matres particuliers, et consacrs des tudes moins fortes que celles... "
Bulletin des lois - 144
France - 1808
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Magasin encyclopdique: ou Journal des sciences, des ..., 2; 59

1808
...par des matres particuliers et consacres des ludes moins fortes que celles des institutions; les petites coles ( coles primaires ), o l'on... crire , et les premires notions du calcul. Les facults seront au nombre de cinq ; savoir : celles de thologie , de droit , de mdecine ,...
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Mercure de France, 31

1808
...rapproche d relui des collges ; 6". les pensions, pensionnats, appartenant a des matres particulier*, et consacrs des tudes moins fortes que celles des institutions ; 6. le* petites ccoles , coles primaires , o l'on apprend lire , crire , et ici pramires...
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - : 311
...tenues par des instituteurs particuliers, o l'enseignement se rappro-- che de celui des collges ; 6. Les petites coles, coles primaires, o l'on apprend lire, crire, et les premires notioa* du calcul, TITRE IL De la composition des facult^. -,' 6. Il y aura dans l'universit...
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Recueil de dcrets, ordonnances, traits de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...tenues par des instituteurs particuliers, ou l'enseignemens se rapproche de celui de.s collges ; 2. Les pensions, pensionnats, appartenant des matres...consacrs des tudes moins fortes que celles des institution ; 6. Les petites coles, coles primaires, o l'on apprend lire, crire, et les...
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Cours politique et diplomatique de Napolon Bonaparte comme gnral en chf ...

1816
...tenues par des instituteurs particuliers, ou l'enseigntmens se rapproche de celui des collges ; 2. Les pensions, pensionnats, appartenant des matres...consacrs des tudes moins fortes que celles des institution ; 6. Lee petites coles, colfs primaires, o l'on apprend Tire, crire, et les...
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Essai sur l'instruction publique et particulirement sur l ..., 2

Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819
...acadmies de l'Universit (i) : il comprend expressment parmi ces tablissemens d'instruction les petites coles, coles primaires, o l'on apprend... crire , et les premires notions du calcul, (art. 5). Toutefois, l'instar de ce qui existait avant la rvolution, et quoique persuad de l'importance...
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Essai sur l'instruction publique et particulirement sur l ..., 3

Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819
...mars 18o8 et du 15 novembre1S1i. Le premier de ces dcrets dfinissait les Ecoles primaires, celles o l'on apprend lire , crire , et les premires notions du calcul (i ) . Le second prescrivait l'Universit de veiller ce que les matres ne portassent point...
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Mmoires couronns et mmoires des savants trangers publis: par l'Acadmic ...

Acadmie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1827
...tait analogue celui des collges 5 5 Les pensions et pensionnats appartenans des instituteurs particuliers , et consacrs des tudes moins fortes que celles des institutions 5 6 Les coles primaires et petites coles o l'on apprenait lire, crire et calculer....
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1847
...par des instituteurs particuliers , o l'enseignement se rapproche de celui des collges; 5 les pensions, pensionnats appartenant des matres...lire, crire et les premires notions du calcul (5). Par ce premier dcret, le grand matre de l'Universit reut le pouvoir d'accorder ou refuser...
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Institutes du droit administratif franais, ou, Élmens ducode ..., 2

Joseph-Marie baron de Grando - 1829
...tenues par des instituteurs particuliers, o l'enseignement se rapproche de celui des collges; 5. Les pensions , pensionnats appartenant des matres...des tudes moins fortes que celles des institutions ; DEUXIÈME SOUS-DIrISION. Des Obligations et des Droits des membres du corps enseignant. . ART. 2200....
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