...auront chargé , le tout à peine de confiscation desdits Vaisseaux et Marchandises , i joo livres d'amende pour la première fois , et de punition exemplaire en cas de récidive ; lesdites amendes et confiscations applicables , savoir le tiers au Dénonciateur , un autre tiers...

...s'emparer des effets en provenans , à peine de suspension de leurs charges , de restitution, du quadruple pour la première fois , et de punition exemplaire en cas de récidive. 3705. Art. 6. Les capitaines, gardes-côtes , leurs lieutenans et enseignes jouiront de l'exemption...

...U'uu chapeau rouge, à la place d'un vert. ( Philotanus, noe'mc, par l'abbé de Gl'écourl. ) uitioD exemplaire en cas de récidive. L'ordonnance porte,...causer des maladies pestilentielles parmi les citoyens de cette ville. On craint la peste qui s'approche de nous, et qui est à présent en Languedoc , suivant...

...appartenante aux originaires du pays, quelque petite qu'elle soit, à peine de restitution du double pour la première fois , et de punition exemplaire en cas de récidive. L'article 41 défend à toutes personnes de faire aucuns partis séparés, ni de s'attrouper, pour...

...appartenante aux originaires du pays, quelque petite qu'elle soit, à peine de restitution du double pour la première fois, et de punition exemplaire en cas de récidive. L'article 11 défend à toutes personnes de faire aucuns partis séparés , ni de s'attrouper, pour...

...et nourrir en leurs maisons des porcs, pigeons, poules, lapins, lièvres, etc. à peine de 300 liv. d'amende, pour la première fois, et de punition exemplaire...causer des maladies pestilentielles, parmi les citoyens de cette ville. — On craint la peste, qui s'approche de nous, et qui est, à présent, en Languedoc,...

...archevêque de Cambrai en 1723 (17 octobre), jusqu'au 9 mai 1764, lièvres, etc. à peine de 300 liv. d'amende, pour la première fois, et de punition exemplaire...causer des maladies pestilentielles, parmi les citoyens de cette ville. — On craint la peste, qui s'approche de nous, et qui est, à présent, en Languedoc,...

...mesures que celles ci-dessus spécifiées, sur peine, en cas de contravention, de vingt livres tournois d'amende pour la première fois et de punition exemplaire en cas de récidive (10). 7. — A cette fin, seront tenus lesdits habitants, qui ont autres mesures de les rompre et briser...

...mesures que celles ci-dessus spécifiées, sur peine, en cas de contravention, de vingt livres tournois d'amende pour la première fois et de punition exemplaire en cas de récidive (1 0) . 7. — A celte fin, seront tenus lesdits habitants, qui ont autres mesures de les rompre et...

...sortir de son logis. Défense fut faite à qui que ce fût de lui donner asile sous peine de dix livres d'amende pour la première fois et de punition exemplaire en cas de récidive (1). La famille de Sarcô devint à son tour propriétaire de la seigneurerie de Daon et l'était encore...