Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 41
... sols parisis d'amende pour chacune fois , et confiscation de ses outils , dont il sera trouvé garny , à appliquer comme dessus , et que celuy qui les trouvera les puisse faire prendre et emprisonner en nos prisons , pour la confiscation ...
... sols parisis d'amende pour chacune fois , et confiscation de ses outils , dont il sera trouvé garny , à appliquer comme dessus , et que celuy qui les trouvera les puisse faire prendre et emprisonner en nos prisons , pour la confiscation ...
ÇáÕÝÍÉ 42
... sols tournois pour ayder à subve- nir aux frais qu'il conviendra faire pour l'entretenement de ladite confrairie , à ce qu'avec l'aide de Dieu , et d'iceux glorieux St.- Cosme et St. - Damien , ils puissent plus souverainement œuvrer ...
... sols tournois pour ayder à subve- nir aux frais qu'il conviendra faire pour l'entretenement de ladite confrairie , à ce qu'avec l'aide de Dieu , et d'iceux glorieux St.- Cosme et St. - Damien , ils puissent plus souverainement œuvrer ...
ÇáÕÝÍÉ 43
... sols seulement . ( 17 ) Que lesdits jurez dudit estat , devront voir et visiter les ouvroirs d'iceluy estat , et sçavoir la suffisance des barbiers et chirurgiens , estans esdits ouvroirs , à ce que le peuple puisse mieux et seurement ...
... sols seulement . ( 17 ) Que lesdits jurez dudit estat , devront voir et visiter les ouvroirs d'iceluy estat , et sçavoir la suffisance des barbiers et chirurgiens , estans esdits ouvroirs , à ce que le peuple puisse mieux et seurement ...
ÇáÕÝÍÉ 141
... sol , pour le moyen deux tiers d'escu , et pour le moindre demy escu , ès villes principales de nostre royaume et métropolitaines d'iceluy , et aux autres villes , bourgs , bourgades , lieux et endroits non jurez , la moitié desdites ...
... sol , pour le moyen deux tiers d'escu , et pour le moindre demy escu , ès villes principales de nostre royaume et métropolitaines d'iceluy , et aux autres villes , bourgs , bourgades , lieux et endroits non jurez , la moitié desdites ...
ÇáÕÝÍÉ 156
... sols pour livre , ainsi qu'ils ont accou- tumé par ci - devant et quant aux ventes de bois taillis seront faites ... sols tournois ; et où il n'y pourroit vaquer , à son lieutenant trois sols , à nostre procureur pareille somme ; et où ...
... sols pour livre , ainsi qu'ils ont accou- tumé par ci - devant et quant aux ventes de bois taillis seront faites ... sols tournois ; et où il n'y pourroit vaquer , à son lieutenant trois sols , à nostre procureur pareille somme ; et où ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes